Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 201 à 220 sur 278 livres

Le code des relations entre le public et les administrations 2016

Auteurs : Gérard Defrance, Collectif Groupe Revue Fiduciaire

Éditeur : Groupe Revue Fiduciaire

Date de parution : 28/04/2018

Expédié sous 5 jours

Papier

9,90 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté très-chrétienne et celles des alliés

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Les lois sur la police, la vente et le pillage des denrées en nature ou préparées

Servant à la nourriture des hommes avec des annotations

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

20,00 €

Liste des noms et demeures de messieurs les maistres horlogers de la ville, fauxbourgs

Et banlieue de paris par ordre de réception et par lettre alphabétique pour l'année 1772

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

11,50 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général

Par terre et par eau ou recueil général des arrêts du conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

27,00 €

Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général

Par terre et par eau ou recueil général des arrêts du conseil, arrêts de règlement, lois, décrets

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

25,50 €

Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

19,50 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences

Et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

25,00 €

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences

Et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2017

Expédié sous 9 jours

Papier

31,50 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 5

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Le guide des juges militaires, ou recueil des lois

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, expliquée et commentée par le citoyen aimé lavy,

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 14

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement. Tome 2

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,00 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 11

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

29,00 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 13

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/12/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

26,00 €

Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement Tome 6

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

24,50 €

Loi 7 avril 1907, sécurité de la navigation maritime, règlement du travail des navires de commerce

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Décret et instruction de l'assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

14,90 €

Recueil de lois, décrets, et avis du conseil d'état,dans l'ems-supérieur Tome 9

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2016

Expédié sous 9 jours

Papier

22,50 €

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