Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 241 à 260 sur 278 livres

Impôts nouveaux budget ordinaire 1918 services civils : loi du 29 juin 1918 annotée

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/08/2015

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9,50 €

Loi du 31 mars 1913, modifiée par celle du 15 avril 1914 relative à la constitution des cadres

Et des effectifs de la cavalerie, suivie des instructions du 26 avril et du 2 septembre 1913...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 12 août 1902 modifiant les dispositions de la loi du 25 ventôse an xi sur le notariat (1902)

. circulaire ministérielle du 16 août 1902

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Loi du 23 décembre 1912 (modifiée par la loi du 15 avril 1914), relative à la constitution

Des cadres et des effectifs de l'infanterie et instructions...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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11,90 €

Loi du 24 juillet 1909, modifiée par la loi du 15 avril 1914, relative à la constitution des cadres

Et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie...

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2014

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9,50 €

Recueil de règlemens pour les corps et communautés d'arts et métiers, commençant au mois de février 1776

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Maxtor

Date de parution : 13/11/2012

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22,50 €

Code de l'hôpital-général de paris, ou recueil des principaux édits, arrêts (éd.1786)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2012

Expédié sous 9 jours

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37,90 €

Recueil des lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouv (éd.1802)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/06/2012

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24,50 €

Loix municipales et économiques du languedoc, - Tome 5 (éd.1780-1787)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

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47,00 €

Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, arts et mestiers de paris (éd.1701)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

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20,50 €

Loix municipales et économiques du languedoc. t. 4 (éd.1780-1787)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

Papier

38,00 €

Loix municipales et économiques du languedoc. t. 3 (éd.1780-1787)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

Papier

49,00 €

Loix municipales et économiques du languedoc. t. 2 (éd.1780-1787)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

Papier

37,90 €

Code pénal de l'empire français . edition conforme à celle de l'imprimerie impériale (éd.1810)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

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14,90 €

Loix municipales et économiques du languedoc. - Tome 1 (éd.1780-1787)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2012

Expédié sous 9 jours

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37,90 €

Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des maîtres de l'art (éd.1672)

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2012

Expédié sous 9 jours

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18,50 €

Code de la route 2019 commenté

Inclus l'Infracode - 200 cas pratiques de jurisprudence illustrée

Auteurs : Jean-Baptiste Le Dall, Gérard Defrance, Lionel Namin, Philippe Ravayrol

Éditeur : L'argus de l'assurance

Date de parution : 07/11/2018

Indisponible définitivement

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux E.R.P.

Dispositions Générales et commentaires

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : France Sélection

Date de parution : 05/04/2018

A paraître

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Code de la route commenté 2017

Commenté - Inclus Infracode

Auteurs : Jean-Baptiste Le Dall, Gérard Defrance, Lionel Namin, Philippe Ravayrol

Éditeur : L'argus de l'assurance

Date de parution : 09/11/2016

Indisponible définitivement

Voir la nouvelle édition

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux E.R.P.

Dispositions générales et commentaires de la commission centrale de sécurité

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : France Sélection

Date de parution : 15/11/2015

Indisponible définitivement

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Les livres de Gérard Defrance sont disponibles dans les rayons suivants

Construction Réglementation Sécurité incendie

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Vie pratique Sciences humaines et sociales Urbanisme Histoire des villes, de l'urbanisme et des transports

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