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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 5921 à 5940 sur 45542 livres

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de s. m.

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Declaration du roy contenant demembrement de l'office de conseiller dudict seigneur

Et contrerolleur general de son domaine cy devant créé en chaque generalité de son royaume

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Précis du droit des gens moderne de l'europe, fondé sur les traités et l'usage

Pour servir d'introduction à un cours politique et diplomatique. 2e édition

Auteur : Georg Friedrich Martens

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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32,00 €

Édict du roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes

Et receveurs généraux du sel, 3 aussi ses conseillers, controlleurs généraux, un advocat

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Édict portant désunion et démembrement des anciennes vicomtez de normandie

Des sièges particuliers de plaids et création d'iceux en tiltres de vicomtez principalles

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Déclaration du roy du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez

Criminels de lèze-majesté, si dans un mois après publication des présentes, ils ne posent les armes

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre

De sa majesté très-chrétienne et de sa majesté britannique

Auteur : Secrétariat D'etat Aux Affaires Étrangères

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Ordonnance du roi du 14 septembre 1764, concernant les gardes du pavillon et de la marine

Et les volontaires

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Manuel à l'usage de mm. les préfets, sous-préfets, maires et percepteurs

Pour l'exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale

Auteur : Dr Chabanier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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16,00 €

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les dragons

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de normandie

Avec des preuves, notes et observations

Auteur : Louis Gréard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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28,00 €

Théorie du code pénal. Tome 1

Auteurs : Adolphe Chauveau, Faustin Hélie, Edmond Villey

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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35,50 €

Des causes du bonheur public

Auteur : Joseph Marie Anne Gros de Besplas

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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34,50 €

Déclaration, portant pouvoir et attribution à tous huissiers sergens, de faires toutes inventaires

Prisées et ventes de biens meubles

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Dictionnaire de la justice militaire

Auteur : André-Claude-Sébastien Du Mesgnil

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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32,50 €

Règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens

De leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Declaration du roy du 3 avril 1640, portant que toutes monnoyes d'or legeres des païs estrangers

Seront converties en especes d'or de poids portans le nom du roy

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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9,50 €

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 6

Auteur : Jean-Jacques Burlamaqui

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

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28,50 €

Ordonnance du roi du 23 août 1772, concernant le corps royal de l'artillerie

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2020

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

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