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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 6541 à 6560 sur 45747 livres

Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment royal-corse

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Conférences de l'ordonnance de louis xiv sur le fait des entrées, aides et autres droits

Pour le ressort de la cour des aides de paris, avec celles des rois prédécesseurs de sa majesté

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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29,00 €

Examen de procédure, 2e examen de droit

Auteur : F. V.

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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17,50 €

Instruction sur le service dans les places

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Coutumes du boulonnois, conférées avec les coutumes de paris, d'artois, de ponthieu

D'amiens et de montreuil. tome 2

Auteur : Bertrand Louis Le Camus D Houlouve

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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32,50 €

Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux

Domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la cour de parlement de thoulouse

Auteur : Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Mémoire historique, critique et politique, sur les droits de souveraineté

Relativement aux droits de traite qui se perçoivent en bretagne

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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16,50 €

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784

Concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Auteur : Émile-Nicolas Louis XVI

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 5 juillet 1764, pour le camp de compiegne

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Mémoire sur la propriété des dunes de la teste

Auteur : André Ferradou

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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33,00 €

Compte administratif au conseil général du département, session de 1828

Compte sommaire définitif de l'exercice 1826. compte sommaire de la gestion de 1827. budgets 1829

Auteurs : Conseil Général De Gironde, Charles Lemercher De Longpré Haussez

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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17,00 €

Instruction sur les engagemens volontaires, donnée en exécution de la loi du 10 mars 1818

Sur le recrutement de l'armée

Auteur : Ministère de la guerre

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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10,90 €

Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif

Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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20,00 €

Ordonnance concernant les gardes du pavillon et de la marine et les volontaires

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Modifications à apporter à la procédure de la saisie-arrêt

De la distribution par contribution et de l'ordre

Auteur : François-Joseph Noizet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Édict du roy du 30 juillet 1633, portant augmentation des seize sols sur chacun minot de sel

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Édict portant création en tiltre d'office formé de 3 receveurs particuliers héréditaires en chacun

Grenier à sel de ce royaume, 3 conseillers et receveurs généraux et provinciaux héréditaires

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Motifs des resolutions du roy

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers

Et recherches des usurpations faictes en la généralité de guyenne

Auteur : Henri IV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2019

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9,50 €

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