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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 8721 à 8740 sur 45746 livres

Arrêté contenant règlement pour les armements en course, du 2 prairial an 11

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Consultations du barreau de la cour de cassation

Auteur : Odilon Barrot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Arrêté ministériel du 5 avril 1886, portant instruction pour l'établissement des propositions

Pour le grade de sous-lieutenant dans l'arme de la cavalerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Arrêté ministériel du 6 avril 1883, portant instruction pour l'admission des sous-officiers

À l'école d'application de cavalerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Arrêté ministériel du 3 août 1878, sur les occupations temporaires du domaine public fluvial

Ou terrestre, suivi de l'instruction y relative en date du 7 septembre suivant

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Arrêté ministériel du 6 avril 1883, portant instruction pour l'admission des sous-officiers

À l'école d'application de cavalerie

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Les procès de presse depuis la loi du 11 mai 1868 jusqu'au 1er janvier 1869

Auteur : Victor Bournat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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16,00 €

Thèse de doctorat. étude des lois julia et papia poppaea, en droit romain. situation légale

Des communautés religieuses, en droit français. faculté de droit de paris, 15 janvier 1862

Auteur : Jules Boullaire

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Inamovibilité de la magistrature et nécessité de la maintenir

Auteur : Gustave Pirard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,90 €

Les transformations du pouvoir

Auteur : Gabriel Tarde

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,90 €

Congrégations religieuses. loi et instruction administrative du 28 décembre 1880 et 20 juin 1881

Sur l'impôt direct de 3 p. table des mots principaux, extraits de discours et décisions judiciaires

Auteur : Félix Bourgade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu des titres

Des sociétés françaises et étrangères, suivi de loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés. 2e édition

Auteur : Félix Bourgade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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16,50 €

Légalité de la chasse au vol

Auteur : Gaston Saint-Marc

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Règlement général

Auteur : Exposition internationale

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le crédit foncier de france, le crédit agricole et les emprunteurs

Auteur : Félix Bourgade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,00 €

Gouvernement général de l'algérie. service de la propriété indigène. instruction modifiant

L'instruction du 7 mars 1898 sur les enquêtes à effectuer en exécution de la loi du 16 février 1897

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Gouvernement général de l'algérie. projet de loi relatif à l'immatriculation de la propriété

Foncière en algérie. exposé des motifs. texte du projet de loi

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Les pères de famille et la conscription militaire, guide du tirage au sort et de la révision

Auteur : F.-J.-G. Peau Saint-Martin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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18,00 €

Département d'alger. syndicat d'irrigation de l'harrach, rive gauche. arrêtés constitutifs

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

La vérité sur la profession d'avocat

Auteur : F.-Valentin Verchère

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

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