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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 8741 à 8760 sur 45746 livres

Thèse de doctorat. de la condition du fonds provincial, en droit romain

Du rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. faculté de droit de paris

Auteur : Henri Langlois

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,00 €

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école

Arrêté par le conseil supérieur de l'instruction publique et promulgué par arrêté du 17 juin 1880

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Assurance mutuelle gratuite contre la ruine des assureurs maritimes

Auteur : Auguste Morel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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10,90 €

Réquisitions, achats directs, accidents et dommages au titre militaire, règlement des indemnités

Dues par l'état, recueil de lois, décrets, circulaires ministérielles, instructions, décisions

Auteur : Louis-Pierre-Théodore Roques

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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46,00 €

Plaidoyer pour milon

Auteur : Quintus Tullius Cicéron

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Thèse de doctorat. l'expertise criminelle en france

Auteur : M. Genesteix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

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17,50 €

De la légalité des droits d'enregistrement d'après les lois fiscales

Mises en rapport avec les lois civiles, de procédure et de commerce

Auteur : D. Bonniot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

17,50 €

Traité élémentaire de droit public et administratif. 2e édition

Auteur : J.-B. Simonet

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

43,50 €

Nouveau tarif des douanes pour le commerce extérieur de l'empire de russie

Par les frontières européennes

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le droit individuel et l'état, introduction à l'étude du droit

Auteur : Charles Beudant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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23,00 €

De la loi dans une monarchie fondée sur le principe de la souveraineté nationale

Ce que doivent faire les bons citoyens pour en établir le règne dans l'intérêt de la france

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

Avis sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce

Faculté de droit de lyon

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Lettre à mm. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse

Congrès de la presse départementale

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes

Et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

De la révision et de la codification des lois. aperçu sur la refonte de la législation de la marine

Projet de dictionnaire administratif de la marine

Auteur : Charles Châtelain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Loi du 14 juillet 1913 relative à l'assistance aux familles nombreuses

Ministère de l'intérieur. direction de l'assistance et de l'hygiène publiques

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Les étrangers devant la justice française et les juridictions nationales des peuples anciens

Et modernes

Auteur : Albert Trochon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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26,50 €

Origine et influence des légistes

Auteur : Fernand Verdier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Aperçu de la loi anglaise au point de vue pratique et commercial

Auteur : Adolphus Selim

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,00 €

Arrêté du 30 mars 1925 : règlement de l'ecole supérieure d'agriculture de l'indochine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

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