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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 9281 à 9300 sur 45588 livres

Du rapport en droit français. de la collatio en droit romain

Auteur : Émile Moutard-Martin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,50 €

A monsieur le préfet de la seine. de l'octroi des bières à paris. sur la diminution persistante

De la consommation de la bière à paris, et sur la nécessité de supprimer la surtaxe établie en 1872

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Projet de constitution, offert à son pays et soumis à l'examen de ses concitoyens

Auteur : E. Ricard-Farrat

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Commentaire des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs pour l'exécution

Des travaux des ponts et chaussées, avec des annotations d'après le dernier état de la jurisprudence

Auteur : Louis Chatignier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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17,00 €

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers

Et des troupes en campagne. extrait du journal militaire, 1er semestre 1895, no 3

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi polonaise du 29 mars 1926, relative aux droits d'auteur

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le nouveau code pénal italien

Auteur : Alexandre Celier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Note sur les tarifs de la loi salique

Auteur : François Ricci

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Étude de droit international public. les annexions et les plébiscites dans l'histoire contemporaine

Auteur : Edgard Rouard de Card

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Sur le jugement rendu à la nouvelle-orléans dans l'affaire du testament de m. mac-donogh

Auteurs : Ernest Frignet, Victor-Napoléon Marcadé

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Réforme de la législation en matière de colis postaux, rapport

Auteur : Pierre Vindry

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce

L'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultère

Auteur : Pierre-Paul-Alexandre Bouchotte

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Réquisitions, achats directs, accidents et dommages au titre militaire, règlement des indemnités

Dues par l'état, recueil de lois, décrets, circulaires ministérielles, instructions, décisions

Auteur : Louis-Pierre-Théodore Roques

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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46,00 €

Proposition de loi portant modification à la législation des protêts

Observations présentées par la chambre des huissiers de la seine

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Actes de la conférencede la haye, 8 octobre-6 novembre 1925

Auteur : Conférence Internationale Pour La Protection De La Propriété Industrielle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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35,00 €

Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'office colonial

Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'office colonial

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le sens-commun, ouvrage adressé aux américains. traduit de l'anglois

Origine et objet du gouvernement, constitution angloise, monarchie héréditaire

Auteur : Léopold Delisle

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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13,90 €

Des loix de la communication des mouvemens, par l'auteur de la recherche de la vérité

Auteur : Nicolas de Malebranche

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

Thèse de doctorat. les collegia tenuiorum en droit romain. étude sur les congrégations religieuses

De femmes légalement reconnues en droit français. faculté de droit de paris

Auteur : Georges Surugue

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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20,00 €

L'homme des gibeaux, ou nouvelles preuves de la conjuration de m. élie de cazes et consorts

Contre la légitimité

Auteur : Jean-Baptiste-Magloire Robert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,50 €

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