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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 10661 à 10680 sur 45745 livres

Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative

Dans leurs rapports avec le droit civil. volume 3

Auteur : Denis Serrigny

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,50 €

Trianon, octobre-novembre 1873

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Manuel de droit commercial, spécialement destiné aux étudiants des facultés de droit

Auteur : Louis Renault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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48,50 €

Guide pratique des falsifications et altérations des substances alimentaires

Auteur : Pierre Breteau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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27,00 €

La france au parlement

Auteur : Louis Guidi

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Manuel de droit commercial. 3e édition

Auteur : Charles Lyon-Caen

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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49,50 €

Délibération sur un projet d'organisation de la licence en droit soumis à l'examen des facultés

Par m. le ministre de l'instruction publique. faculté de droit de nancy

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'aube, recueil officiel

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Étude sur quelques lois récentes relatives à la répression des délits commis hors du territoire

Auteur : Louis Renault

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Plainte en diffamation du président du conseil des ministres, duc de broglie, contre m. sarrans

Rédacteur en chef de la nouvelle minerve et le général latapi

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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11,00 €

Les assises de trianon, guide pour les débats du procès bazaine

Auteur : Ch. Martin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Thèse de doctorat. de la contrefaçon littéraire et artistique. 28 novembre 1899

Auteur : Roger Collin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,50 €

Devenir français. loi du 10 août 1927 sur la nationalité

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Erreurs financières dévoilées, qu'il importe de détruire pour voir clair

Dans la question de la conversion des rentes, en opposition avec m. jules ouvrard fils

Auteur : Pierre-C.-L. Vautro

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Loi sur les récidivistes du 27 mai 1885 et règlement d'administration publique du 26 novembre 1885

Suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Lettre à mes concitoyens

Auteur : Alfred Collineau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Études juridiques. la partie civile à la cour d'assises

Auteur : Gustave Chrétien

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Texte de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des juges consulaires

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir de réaliser

Les valeurs mobilières et immobilières de la succession

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Cours de thèmes à l'usage des classes élémentaires et des classes de grammaire. partie 1. 3e édition

Auteur : Constant Villemeureux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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20,00 €

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