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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 10761 à 10780 sur 45541 livres

Thèse de doctorat. du nom de famille et des titres de noblesse, en droit français

De l'adoption, en droit romain.

Auteur : Paul Tournade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

21,50 €

La législation sur le droit de réunion en france

Auteur : Louis Puibaraud

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Procès du lieutenant-général savary, duc de rovigo

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

Principes d'un gouvernement libre

Auteur : J.-M. Martin

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

11,00 €

Société des nations et problème de la paix. Tome 2

Auteur : Miroslas Gonsiorowski

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

32,50 €

Appel de 1873 pour l'armée territoriale. loi. organisation. constitution. règlements

Auteur : Albert Caise

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Lois de la presse en 1834 ou législation actuelle sur l'imprimerie et la librairie et sur les délits

Et contraventions commis par toutes les voies de publication

Auteur : Narcisse Parant

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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28,00 €

Règlement du 3 janvier 1903 sur la solde et les revues des corps de la gendarmerie

Volume mis à jour jusqu'au 27 décembre 1926

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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19,50 €

Thèse. de la puissance paternelle, comparativement selon les principes du droit romain

Et du droit civil français. 26 décembre 1839

Auteur : Nelly Noël

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

L'impôt d'un sou, tout le monde rentier, 524 francs de rente par tête

Toute la dette de l'état dans les mains des travailleurs, son amortissement

Auteur : L Bouffard

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. règlement sur le service des feux

Les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Le droit des gens. Tome 2

Principes de la loi naturelle appliqués à le conduite et aux affaires des nations et des souverains

Auteur : Emer Vattel

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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31,50 €

Le phylloxera en droit administratif et en droit civil

Auteur : Ferdinand Sanlaville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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10,90 €

Cours de thèmes à l'usage des classes élémentaires et des classes de grammaire. 4e édition. partie 2

Auteur : Constant Villemeureux

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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24,00 €

La loi pérégrine à rome

Auteur : Émile Chénon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre

Autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Copie de la consultation par les citoyens cambacérès, bigot-préameneu, fournel et bonnet

Interprétation de l'article lxvi de la loi du 24 août 1793 et lxxxiii de celle du 24 frimaire an vi

Auteur : Jean-Jacques Régis Cambacérès

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Éléments d'organisation judiciaire et de procédure civile

Auteur : Édouard Bonnier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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33,40 €

Historique des diverses législations relatives à l'impôt des spiritueux

Observations au projet ministériel proposant d'exhausser la taxe à 215 francs

Auteur : A. Poirot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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9,50 €

Aux habitants de ces pays

Auteur : Joseph Puisaye

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2018

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Papier

9,50 €

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