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Éditeur : Fondation Varenne

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La bonne foi en droit d'auteur

Auteur : Julie Groffe-Charrier

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 15/12/2015

Indisponible définitivement

Les mesures de sûreté
Essai sur l'autonomie d'une notion

Auteur : Ludivine Grégoire

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 15/12/2015

Indisponible définitivement

La simplification du droit
Recherches à la confluence de la légistique et de la pratique

Auteur : Chagny M. Bert D.

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 08/09/2015

Indisponible définitivement

La regulation de la communication audiovisuelle
Enjeux et perspectives

Auteur : Regourd S. Calandri L.

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 02/06/2015

Indisponible définitivement

Liberte contractuelle et droits reels
Recherches a la confluence de la legistique et de la pratique

Auteur : Andreu L.

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 02/06/2015

Indisponible définitivement

Les droits de la personne selon l'église catholique de 1891 à 2013

Auteur : Elsa Déléage

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 16/12/2014

Indisponible définitivement

Les conflits d'intérêts en droit privé

Auteur : Thibault Douville

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 16/12/2014

Indisponible définitivement

Lucien vogel et michel de brunhoff, parcours croisés de deux éditeurs de presse

Auteur : Sophie Kurkdjian

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 16/12/2014

Indisponible définitivement

Vélo et droit : transport et sport
Sous la direction scientifique de johanna guillaumé et jean-michel jude

Auteur : Collectif

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 16/07/2014

Indisponible définitivement

Scribes et notaires face à la norme dans la toscane du haut moyen âge (viie-xies

Auteur : Rémi Oulion

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 10/12/2013

Indisponible définitivement

Les changements constitutionnels informels

Auteur : Manon Altwegg-Boussac

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 10/12/2013

Indisponible définitivement

Plumes de fer et robes de papier. logiques institutionnelles et pratiques politi

Auteur : David Feutry

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 10/12/2013

Indisponible définitivement

La justice face au réparation des préjudices de l'histoire
Approche nationale et comparée

Auteur : Philippe X.

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 24/09/2013

Indisponible définitivement

Le concours de droits de propriété intellectuelle
Essai d'une théorie générale

Auteur : Sylvain Chatry

Éditeur : Fondation Varenne

Date de parution : 05/02/2013

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