Memento de l'entrepreneur du BTP

42 questions du quotidien

Claude Vaillant - Collection Guides

380 pages, parution le 01/04/1998

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Résumé

Des réponses concrètes et immédiates à toutes les questions juridiques posées à l'entrepreneur.
Entrepreneur, vous ne pouvez ignorer le risque juridique que court votre entreprise dans sa gestion quotidienne.
Facile à utiliser, le Mémento de l'entrepreneur du BTP est un véritable outil de travail, conçu comme un répertoire. Il contient 42 mots-clés correspondant aux notions juridiques rencontrées le plus fréquemment dans la gestion de votre entreprise ainsi que les explications pour les modèles de lettres, de conventions, de documents-types qui y figurent.
Sommaire

Abandon de chantier
- Abus de biens sociaux
- Accidents du travail
- Apprentissage
- Arbitrage
- Architecte
- Assurance : déclaration
- Assurance de dommages d'ouvrage : délais d'indemnisation
- Avocat
Bordereau Dailly
Cautionnement
- Compte prorata
- Compte rendu de chantier
- Constat d'huissier de justice
- Coordination
Décompte général et définitif
- Défaillance d'un débiteur
- Délégation de pouvoirs
- DTU
Expertise
Faillite
Garantie de bon fonctionnement
- Garantie de paiement
- Garantie de parfait achèvement
- Groupement d'entreprises
Intempéries
Licenciement
- Litiges : compétence des juridictions
Marché privé : précautions et vérifications
- Mémoire en réclamation
- Mise en demeure
Ordre de service et avenant
Pénalités de retard
Réception de travaux
- Responsabilités de l'entrepreneur après réception
- Retenue de garantie
Situation de travaux
- Sous-traitance
- Sous-traitance de pose
- Structure de l'entreprise
Travaux supplémentaires

L'auteur - Claude Vaillant

L'auteur, Claude Vaillant, est avocat à la cour d'appel de Paris et spécialiste de droit immobilier.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Claude Vaillant
Collection	Guides
Parution	01/04/1998
Nb. de pages	380
Format	16 x 26
Couverture	Broché
Poids	649g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281122572