Mise en conformité des machines du second oeuvre et paysage

Oppbtp - Collection Guide pratique

56 pages, parution le 15/10/1996

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Résumé

La mise en conformité s'insère dans une démarche globale de prévention de l'entreprise, le plan de mise en conformité faisant partie de la phase d'évaluation des risques.

Il est évident qu'une machine ancienne ne pourra jamais atteindre le niveau de sécurité que l'on demande à une machine neuve. Il s'agit donc de prendre des mesures de sécurité rajoutées ou des mesures organisationnelles de façon pragmatique en tenant compte des difficultés techniques ou économiques.

En donnant des solutions concrètes de mise en conformité pour répondre aux articles du décret, ce guide a pour objet d'aider les entreprises à établir leur plan individuel ou à appliquer leur plan collectif.

Sommaire

Inventaire du matériel

Machines concernées par la mise en conformité
Machines non concernées par la mise en conformité
Décrets " machines " - Règles et procédures applicables dès le 1er avril 1981
Code du travail au 31 décembre 1992 (Art. R233-3 et R233-4).
Machines concernées par une remise en l'état initial

La mise en conformité

Prescriptions techniques applicables aux équipements de travail
Art. R233-15... Art. R233-30
Les normes de sécurité des machines
Documentation

Fiches techniqueds

Machines traitées avec fiches non illustrées
Machines traitées avec fiches illustrées
Les autres machines sont considérées traitées dans la partie générale

Annexes

Annexe 1 : Liste des fiches sécurité et mamo-pratiques OPPBTP
Annexe 2 : Note technique DRT - Ministère du Travail - du 15 mars 1995 relative à la mise en conformité et à la maintenance des machines portatives ou guidées à la main

L'auteur - Oppbtp

L'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, au service des professionnels du bâtiment et des travaux publics, l'OPPBTP vise 3 objectifs : la sécurité, L'hygiène et l'amélioration des conditions de travail.
Pour cela, il apporte une information pratique sur le terrain, il propose de nombreux stages de prévention organisés par son centre de formation (le Centre Pierre Caloni) ou par les comités régionaux. OPPBTP élabore et diffuse également toute une documentation écrite et audiovisuelle. Ces productions sont disponibles au Centre Pierre Caloni et dans les comités régionaux.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	OPPBTP
Auteur(s)	Oppbtp
Collection	Guide pratique
Parution	15/10/1996
Nb. de pages	56
Format	21 x 29,7
Couverture	Agrafé
Poids	183g
Intérieur	Quadri
EAN13	9782735402786