Droit civil - Régimes matrimoniaux
André Colomer - Collection Manuels
Résumé
L'auteur procède à un examen systématique, en forme de tryptique, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'il est convenu d'appeler "les régimes matrimoniaux" : droit commun des régimes matrimoniaux ; régime légal et régimes conventionnels.
L'originalité de l'ouvrage réside dans le parti pris de situer les régimes matrimoniaux dans un très large contexte. C'est d'abord ce que révèle la place faite aux rapports que la réglementation des régimes matrimoniaux entretient avec celle des fonds de commerce et des sociétés. Par ailleurs, la dimension pratique et par conséquent sociologique des problèmes n'est jamais négligée. Enfin, l'évolution de la jurisprudence et de la législation est constamment retracée.
Le lecteur y trouvera trois annexes particulièrement utiles : la première relative aux conflits de lois dans l'espace, la seconde aux conflits de lois dans le temps, et la troisième rassemble d'importantes décisions de justice.
L'auteur - André Colomer
André Colomer, agrégé des facultés de droit, est professeur honoraire à la faculté de droit de Montpellier.
Sommaire
- Le droit commun des régimes matrimoniaux
- Le statut impératif de base
- Les conventions matrimoniales
- L'hypothèque légale des époux
- Le régime légal de la communauté réduite aux acquêts
- La gestion des biens
- La composition des patrimoines
- La dissolution de la communauté
- La liquidation et le partage de la communauté
- Les régimes matrimoniaux conventionnels
- La communauté conventionnelle
- Le régime de la séparation de biens
- La participation aux acquêts
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | LexisNexis |
Auteur(s) | André Colomer |
Collection | Manuels |
Parution | 06/01/2005 |
Édition | 12eme édition |
Nb. de pages | 705 |
Format | 15,5 x 24 |
Couverture | Broché |
Poids | 956g |
Intérieur | Noir et Blanc |
EAN13 | 9782711004652 |
ISBN13 | 978-2-7110-0465-2 |
Avantages Eyrolles.com
Nos clients ont également acheté
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse