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Droit de la propriété intellectuelle

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

- Collection Référence Droit

240 pages, parution le 15/01/2004

Résumé

La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.

Aussi, ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline.

L'auteur Jean-Luc Piotraut

Jean-Luc Piotraut est docteur en Droit et maître de conférences à la faculté de droit, économie, administration de l'Université de Metz.

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Sommaire

  • Introduction
  • La propriete litteraire et artistique
    • Le droit d'auteur
    • Les droits voisins du droit d'auteur
  • La propriete industrielle
    • Les dessins et modèles
    • Le brevet d'invention
    • La marque de fabrique, de commerce ou de service
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Caractéristiques techniques du livre "Droit de la propriété intellectuelle"

  PAPIER
Éditeur(s) Ellipses
Auteur(s) Jean-Luc Piotraut
Collection Référence Droit
Parution 15/01/2004
Nb. de pages 240
Format 16,5 x 24
Couverture Broché
Poids 445g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782729815844
ISBN13 978-2-7298-1584-4

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