Institutions judiciaires
Organisation, juridictions, gens de justice
Jean Vincent, Serge Guinchard, Gabriel Montagnier, André Varinard - Collection Précis
Résumé
Né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et administrative, ce Précis correspond fidèlement au programme du cours d'institutions judiciaires généralement enseigné en 1re année des facultés de droit. Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
A jour des évolutions récentes, notamment la réforme des conditions d'entrée dans la profession d'avocat et la nouvelle compétence des juges de proximité et des tribunaux d'instance (décret du 13 mai 2005), l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme et du Conseil constitutionnel.
Ce Précis sera également fort utile à ceux qui préparent les principaux concours donnant accès à la fonction publique ou l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA).
Cet ouvrage a fait l'objet d'une traduction en langue chinoise.
L'auteur - Jean Vincent
Jean Vincent est avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, spécialisé en droit des contrats, droits d'auteur, droits voisins et droit social des artistes. Il a été directeur juridique de plusieurs organismes de gestion collective des droits voisins, coordinateur de l'Alliance public artistes, secrétaire général de la Fédération internationale des musiciens. Il enseigne à l'Université de Lyon II (Science Po, master 2) et à l'Université de Sceaux (master 2 de droit des créations numériques). Il intervient régulièrement pour des sessions de formation professionnelle. En tant qu'avocat, il travaille essentiellement pour des artistes : écrivains, plasticiens, musiciens, photographes, danseurs, réalisateurs, etc., ainsi que pour des organismes de défense professionnelle des artistes. L'Unesco et l'OMPI lui demandent d'intervenir dans les pays en développement pour coopérer sur les questions relatives au statut des artistes. Jean Vincent a été fondateur et actionnaire d'une salle de spectacle et d'une librairie. Il est l'auteur de plusieurs livres consacrés aux droits de propriété intellectuelle et aux contrats des artistes.
Autres livres de Jean Vincent
L'auteur - Serge Guinchard
Serge Guinchard est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II), directeur honoraire de l'Institut d'études judiciaires Pierre Raynaud, doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon, recteur honoraire.
Autres livres de Serge Guinchard
L'auteur - Gabriel Montagnier
Gabriel Montagnier est professeur émérite de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin (Lyon III).
L'auteur - André Varinard
André Varinard est professeur à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin (Lyon III), ancien recteur d'Académie.
Autres livres de André Varinard
Sommaire
- Le service public de la justice
- La justice et les autres modes de règlement des conflits
- La justice dans son environnement européen et institutionnel français
- Au-delà de la justice : la protection des usagers du droit par la réglementation de l'exercice du droit
- Les juridictions
- Les juridictions internationales
- Les juridictions nationales qui ne sont rattachées à aucun ordre
- Les juridictions de l'ordre judiciaire
- Les juridictions administratives
- Les gens de justice
- Les magistrats professionnels et autres juges de l'ordre judiciaire relevant de l'ordonnance de 1958 et les juges administratifs
- Les auxiliaires de la justice
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Jean Vincent, Serge Guinchard, Gabriel Montagnier, André Varinard |
| Collection | Précis |
| Parution | 08/09/2005 |
| Édition | 8eme édition |
| Nb. de pages | 985 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 780g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782247062591 |
| ISBN13 | 978-2-247-06259-1 |
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