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L'identité des faits en matière pénale

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

L'identité des faits en matière pénale

L'identité des faits en matière pénale

- Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses

478 pages, parution le 02/04/2008

Résumé

Préface de Philippe Conte

L'identité est un thème de réflexion inépuisable, qui a d'ailleurs inspiré les artistes de toutes disciplines, spécialement à travers la figure de Sosie et de ses multiples copies. Il faut convenir que le paradoxe de la notion est par nature stimulante, en réunissant le même et l'autre, l'identique et l'unique. [...]

À partir de cette matière si ample, de ces questions si disparates, M. Décima élabore ce que l'on pourrait appeler une mathématique juridique permettant de compter les faits avec une précision jusqu 'alors inégalée : quelle que soit la difficulté, concours idéal, autorité de la chose jugée, saisine in rem, etc., tout est ramené à l'unité par une notion radicalement originale. L'intuition de M. Décima a été en effet que la solution n'était pas là où on la cherchait depuis si longtemps : au sein de l'infraction, afin de tenter d'identifier ce qui fait son originalité par rapport à une autre et de savoir si les "faits" correspondants sont les mêmes (pluriel contradictoire...) ou différents ; sans nier l'utilité de cette analyse, il a découvert que la clef du problème était ailleurs, car de nature procédurale. [...]

On aura compris que M. Décima aparté une oeuvre forte, l'une de celles qui, après lecture, font qu'on ne peut plus penser de la même manière, parce quelles s'imposent avec la force de l'évidence, comme il a été dit lors de la soutenance de cette thèse. En conséquence, si on se réjouit, assurément, qu'un tel travail ait été distingué pour figurer dans la collection "Nouvelle Bibliothèque de Thèses" des Éditions Dalloz, on ne s'en étonnera pas outre mesure : la reconnaissance d'un grand talent devrait être, au fond, chose naturelle.

Sommaire

  • La notion de fait distinct en matière pénale
    • L'insuffisance des critères classiques
    • La détermination d'un critère adéquat de l'identité des faits
  • La régime du fait distinct en matière pénale
    • La rigidité matérielle de l'instance pénale
    • La perméabilité matérielle de l'instance pénale
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Caractéristiques techniques du livre "L'identité des faits en matière pénale"

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Olivier Décima
Collection Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Parution 02/04/2008
Nb. de pages 478
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 685g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247078837
ISBN13 978-2-247-07883-7
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