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Le mémento du CCAG Travaux

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Le mémento du CCAG Travaux

Le mémento du CCAG Travaux

Texte annoté.

- Collection Mémento - BTP

182 pages, parution le 25/02/2010

Résumé

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.

Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.

Téléchargez sur le site www.editions-eyrolles.com les versions 1976 et 2009 du CCAG Travaux ainsi que les tableaux de concordance des articles.

L'auteur Bertrand Couette

Avocat au barreau de Paris, Bertrand Couette est spécialisé dans l'accompagnement des maîtres d'ouvrage, des maîtres d'oeuvre et des entreprises. Il est par ailleurs chargé de cours à l'ESTP et au CEBTP (Centre d'expertise du bâtiment et des travaux publics), un organisme d'envergure nationale d'expertise et de certification.

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Sommaire

  • Généralités
  • Prix et règlement des comptes
  • Délais
  • Réalisation des ouvrages
  • Réception et garanties
  • Résiliation et garanties
  • Résiliation du marché - Interruption des travaux
  • Différends et litiges
  • Annexes
Voir tout
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Caractéristiques techniques du livre "Le mémento du CCAG Travaux"

  PAPIER
Éditeur(s) Eyrolles
Auteur(s) Bertrand Couette, Jérémie Couette
Collection Mémento - BTP
Parution 25/02/2010
Nb. de pages 182
Format 14,5 x 21
Couverture Broché
Poids 280g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782212126679
ISBN13 978-2-212-12667-9

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