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Les abus de marché

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Les abus de marché

Les abus de marché

Manquements administratifs et infractions pénales

- Collection Droit et professionnels

512 pages, parution le 10/01/2013

Résumé

Triptyque recouvrant opérations d'initiés, diffusions de fausses informations et manipulations de cours, les abus de marché correspondent aux débordements les plus sérieux de tous ceux qui interviennent sur les marchés boursiers ou réalisent quelque opération concernant des instruments financiers cotés : des émetteurs et leurs dirigeants, aux investisseurs institutionnels ou personnes physiques, en passant par divers prestataires spécialisés, nul n'échappe à une régulation financière sans cesse plus internationale, plus complexe et plus répressive.

Seul de son genre, le présent ouvrage décrit, décrypte et explique cet écheveau tissé sur une trame de normes européennes, de lois et de règlements, au fil d'une jurisprudence en constante évolution. S'y trouvent dépeints avec précision aussi bien les interventions sur des titres cotés ou assimilés, que le droit de la communication financière et la prohibition des manoeuvres manipulatoires. Une dernière partie expose de façon exhaustive et détaillée les diverses obligations préventives qu'imposé la réglementation (listes d'initiés, déclarations des dirigeants, etc.) et les différentes étapes de la procédure répressive en vigueur devant l'AMF.

Chacun des développements est assorti de nombreuses références tant doctrinales que jurisprudentielles. Un tableau en fin d'ouvrage référence plus de cinq cents décisions et reprend l'ensemble de celles rendues publiques par la Commission des sanctions de l'AMF. Enfin, les problématiques les plus saillantes et les plus délicates soulevées par la matière font l'objet d'examens spécifiques dans une trentaine de "coins des initiés", traitant par exemple de l'accès aux data rooms, du ramassage pré-offre, de la publication d'objectifs et de prévisions, ou encore du trading à haute fréquence.

L'auteur Didier Martin

Didier Martin, Avocat à la cour.

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Sommaire

  • Les abus d'information privilégiée
    • L'information privilégiée
    • Les opérations d'initié
    • L'abus de rétention par l'émetteur d'une information privilégiée
  • Les manipulations de marché
    • Les manipulations de marché par diffusion d'informations trompeuses
    • Les manipulations de marché par manipulation de cours
  • La prévention et la répression administrative des abus de marché
    • La prévention des abus de marché
    • La répression administrative des abus de marché
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Caractéristiques techniques du livre "Les abus de marché"

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Eric Dezeuze, Didier Martin, Florian Bouaziz, Mathieu Françion
Collection Droit et professionnels
Parution 10/01/2013
Nb. de pages 512
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 1200g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711015771
ISBN13 978-2-7110-1577-1

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