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Code du pétrole

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Code du pétrole

Code du pétrole

Edition 2016

CPDP - Collection Codes Bleus

2350 pages, parution le 16/06/2016

Résumé

Textes à jour au 31 janvier 2016

Cette première édition intègre notamment :

Ce code sans équivalent sur le marché est constitué de la quasi intégralité des textes législatifs et réglementaires concernant l'industrie pétrolière. Il touche des sujets variés :

  • Régime douanier et fiscal (droits et taxes...),
  • Caractéristiques des produits pétroliers, réglementation des prix et de la publicité...
  • Protection de l'environnement et régime des installations classées.

Un code conçu par le Comité professionnel du pétrole et préfacé par Laurent Michel, Directeur général de l'énergie et du climat au Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer.

L'auteur - CPDP

Comité professionnel du pétrole

Sommaire

  • Livre 1er - Dispositions environnementales générales applicables aux activités pétrolières
  • Livre deuxième - La chaîne pétrolière
  • Livre troisième - Les produits pétroliers
  • Livre quatrième - Les établissements pétroliers
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) CPDP
Collection Codes Bleus
Parution 16/06/2016
Nb. de pages 2350
Format 15 x 20
Couverture Broché
Poids 960g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711023707
ISBN13 978-2-7110-2370-7

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