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Droit d'auteur et droit commun des biens

Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit d'auteur et droit commun des biens

Droit d'auteur et droit commun des biens

Christel Simler - Collection Collection du CEIPI

514 pages, parution le 09/11/2010

Résumé

Le présent texte reproduit, après mise à jour, la thèse pour le doctorat présentée et soutenue publiquement par Christel Simler à l'Université Robert Schuman de Strasbourg. Ce travail a reçu le Prix des Universités de l'Académie de Strasbourg et le Prix de l'Association Nationale des Docteurs en droit. Préface de Christophe Caron. Avant-propos d'Yves Reboul.

  • 1ère partie : La rénovation des concepts du droit commun des biens à la lumière du droit d'auteur
  • 2ème partie : L'applicabilité des mécanismes du droit commun des biens au droit d'auteur

L'auteur - Christel Simler

Autres livres de Christel Simler

Sommaire

  • 1ère partie : La rénovation des concepts du droit commun des biens à la lumière du droit d'auteur
    • Appropriation et possession de l'incorporel
    • Diversité de droits réels sur l'oeuvre
    • Conclusion première partie
  • 2ème partie : L'applicabilité des mécanismes du droit commun des biens au droit d'auteur
    • Indivision successorale et usufruit : une application inéluctable
    • Propriété commune de l'oeuvre de collaboration : une application inadéquate
    • Possession : une application sélective
    • Conclusion de la seconde partie
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LexisNexis
Auteur(s) Christel Simler
Collection Collection du CEIPI
Parution 09/11/2010
Nb. de pages 514
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 910g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782711014507
ISBN13 978-2-7110-1450-7

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