Droit d'utilisation des oeuvres

Caroline Colin - Collection Crides-Jean Renauld

740 pages, parution le 10/12/2011

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Résumé

L'"utilisation" des oeuvres est une notion émergente qui n'existe pas en droit d'auteur. Pourtant, le recours à ce concept est de plus en plus fréquent. Aussi bien l'auteur que le public semblent pouvoir se livrer à l'"utilisation" d'une oeuvre.

La problématique de l'émergence du concept d'utilisation alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l'évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L'évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des oeuvres combinée à la convergence des technologies de l'information invite à une réflexion en profondeur sur l'essence du droit d'auteur. L'interprétation actuelle des règles provoque l'incompréhension de la société.

La thèse se propose de revenir aux fondements de la discipline, d'analyser les différentes réponses envisageables face aux transformations sociales, économiques et juridiques du droit d'auteur. L'objectif est de montrer la voie d'une évolution raisonnable du droit d'auteur sans céder au modernisme ni s'enfermer dans le traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l'esprit de la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de changements de la société que les fondements originels de la discipline. La thèse plaide pour un système qui repose sur une nouvelle interprétation des règles légales existantes, un système plus juste du droit d'auteur au sein duquel l'auteur et son public se retrouvent.

L'ouvrage s'adresse tant aux théoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens, soucieux d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

L'auteur - Caroline Colin

Caroline Colin, docteur en droit de l'Université Paris XI, est chercheur postdoctoral et responsable de l'unité «Propriété intellectuelle» du Centre de Recherche Information, Droit et Société (CRIDS) aux Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur.

Sommaire

Le "droit d'utilisation" des oeuvres à l'aune de l'auteur
- Le doute sur la nécessité d'un nouveau droit d'utilisation publique
- L'avènement d'un droit d'utilisation privée
Le "droit d'utilisation" des oeuvres à l'aune du public
- Les espaces de liberté du public
- Les conflits entre les auteurs et les utilisateurs

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Caroline Colin
Collection	Crides-Jean Renauld
Parution	10/12/2011
Nb. de pages	740
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1200g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782804449414
ISBN13	978-2-8044-4941-4