Instruction sommaire sur le crédit foncier de france
Les prêts, les obligations foncières, les dépôts de capitaux, le drainage
Jules Duval - Collection Sciences sociales
68 pages, parution le 01/10/2020
Résumé
Instruction sommaire sur le Crédit foncier de France : les prêts, les obligations foncières, les dépôts de capitaux, le drainage / publiée avec le concours et l'autorisation du Crédit foncier, par M. Jules Duval
Date de l'édition originale : 1858
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1858
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Jules Duval
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Sommaire
TABLE.
Ie PARTIE. - PRÊTS.
| Pages | |
| § 1. Prêts à long terme avec amortissement | 6 |
| § 2. Prêts à court terme avec amortissement | 8 |
| § 3. Rôle des Obligations foncières | 9 |
| § 4. Demandes d'emprunt | 10 |
| § 5. Conditions des prêts | 12 |
| § 6. Hypothèques | 13 |
| § 7. Réalisation | 15 |
| § 8. Annuités | 17 |
| § 9. Assurances | 23 |
| § 10. Remboursements anticipés | 24 |
IIe PARTIE. - OBLIGATIONS FONCIÈRES.
| § 11. Vices de l'ancien système de prêts hypothécaires. | 28 |
| § 12. Avantages des Obligations foncières | 32 |
| § 13. Deux espèces d'Obligations foncières | 36 |
| § 14. Intérêts | 42 |
| § 15. Lots | 43 |
| § 16. Remboursements | 46 |
| § 17. Garanties matérielles et morales | 48 |
IIIe PARTIE. - DÉPOTS DE CAPITAUX.
| § 18. Conditions des dépôts | 56 |
IVe PARTIE. - DRAINAGE.
| § 19. Prêts pour drainage | 58 |
| § 20. Obligations de drainage | 61 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jules Duval |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/10/2020 |
| Nb. de pages | 68 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 113g |
| EAN13 | 9782329487052 |
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