La commune et la neige

Gilles Margall - Collection Le point sur

322 pages, parution le 23/03/2006

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Résumé

Si environ 23 % du territoire national est en zone de montagne, le nombre de communes confrontées régulièrement ou occasionnellement aux effets de la neige est bien plus important, et aucune commune n'est aujourd'hui à l'abri de chutes de neige souvent aussi exceptionnelles qu'importantes.

Ce nouvel ouvrage présente de façon exhaustive l'ensemble des aspects et contraintes liés à la neige

Il expose les procédures ainsi que les mesures de prévention à mettre en oeuvre en ce qui concerne les opérations de viabilité hivernale, de déneigement ou de risque d'avalanches. Mesures dont le défaut ou l'absence sont susceptibles d'engager la responsabilité de la commune.

Il analyse les problématiques inhérentes à la pratique des sports de glisse. En effet, le développement de ces activités de loisir implique la mise en place et la gestion d'infrastructures variées (création de pistes de ski, de randonnées, installation de remontées mécaniques, etc.), dans le respect d'une réglementation éparse et en tenant compte des contraintes liées à la protection de l'environnement.

Par ailleurs, il fait le point sur la prévention des risques, les responsabilités en jeu et la distribution des secours sur les pistes de ski.

A jour de la loi du 23 février 2005 sur le développement des territoires ruraux, de la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels, de l'actualité jurisprudentielle la plus récente, cet ouvrage est indispensable pour anticiper et gérer les dangers liés à la neige.

L'auteur - Gilles Margall

Avocat au barreau de Montpellier, spécialisé en droit public, Gilles Margall est le conseil de nombreuses communes de montagne et d'établissements publics de coopération, EPIC ou sociétés exploitant des domaines skiables. Il est également avocat de compagnies d'assurances assurant des collectivités territoriales.

Sommaire

La neige, élément naturel
- La gestion des épisodes neigeux
- Les responsabilités du fat des épisodes neigeux
- La gestion des risques d'avalanche
La neige, élément de loisirs
- L'accès aux champs de neige
- L'accès aménagé aux champs de neige
- L'accès sécurisé aux champs de neige aménagés
- L'exploitation des champs de neige aménagés
- Les responsabilités liées à l'exploitation des champs de neige aménagés

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Groupe Berger-Levrault
Auteur(s)	Gilles Margall
Collection	Le point sur
Parution	23/03/2006
Nb. de pages	322
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	603g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782701315157
ISBN13	978-2-7013-1515-7