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La motivation des décisions des cours constitutionnelles
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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La motivation des décisions des cours constitutionnelles

La motivation des décisions des cours constitutionnelles

Étude du discours de motivation des cours belge et française

Antoine Ploux - Collection Bibliothèque des thèses

834 pages, parution le 10/07/2025

Résumé

La motivation des décisions de justice est un sujet important puisqu'il permet de rendre compte du pouvoir exercé par les juges. A partir des théories en la matière, cet ouvrage vise à redéfinir la fonction de motiver des cours suprêmes et cours constitutionnelles en s'appuyant sur l'exemple des cours constitutionnelles belge et française. A travers la notion de « discours de motivation », il s'est agi de prendre la mesure de la part de liberté et de la part de contrainte des cours constitutionnelles. La réponse à cette question permet de révéler comment les cours exercent le pouvoir de l'avant-dernier mot qui leur est reconnu.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Mare et Martin
Auteur(s) Antoine Ploux
Collection Bibliothèque des thèses
Parution 10/07/2025
Nb. de pages 834
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 1280g
EAN13 9782386001581

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