La prohibition de l'engagement à vie, de la condamnation du servage à la refondation du ...

Généalogie d'une transmutation

Collection Penser le droit

Parution le 01/07/2009

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Résumé

Comment la prohibition de l’engagement à vie, que l’on disait destinée à libérer le serf des vieux liens perpétuels l’attachant à son maître, a-t-elle fini par refonder le droit de licenciement, jusqu’à mettre en péril certaines formes de garantie d’emploi ? C’est l’histoire de cette transformation que raconte cet ouvrage érudit et passionnant. Il mène l’enquête à travers jurisprudence, thèses et traités, depuis la consécration légale du principe dans le code civil de 1804 jusqu’à ses réinterprétations aux XXe et XXIe siècles. Il s’essaie, pour conclure, à mettre cette évolution en perspective, faisant retour sur l’émergence du principe dans l’Ancien droit et le sens de sa confirmation dans le droit (post)révolutionnaire. Le destin de la prohibition de l’engagement à vie n’est pas, ici, le sujet d’une pure recherche historienne. L’auteur nous montre que l’histoire des objets juridiques peut être l’aiguillon d’une méditation de théorie du droit et d’une réflexion bien actuelle sur la formation des principes fondamentaux dans un domaine aussi sensible que celui du contrat de travail. A l’heure où, en France comme en Belgique et, au-delà, dans l’Europe entière s’ordonnent de nouveaux débats sur l’assouplissement des régimes de protection du salarié, l’ouvrage vient à point pour alimenter la discussion sur les fondements juridiques du droit de licenciement. Alain Renard est assistant chargé d’exercices à la faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles. Il dirige par ailleurs le service juridique de cette Université. La collection « Penser le droit » est administrée au sein du Centre Perelman de philosophie du droit de l'U.L.B. Directeur : Benoît Frydman Secrétaire : Gregory Lewkowicz Illustration de couverture : Constantin Meunier, Triptyque de la mine (centre: Le calvaire), Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, Bruxelles (photo Speltdoorn).