Le droit de la vie scolaire

Ecoles - Collèges - Lycées

Yann Buttner, André Maurin, Blaise Thouveny - Collection Etats de droits

492 pages, parution le 08/09/2005 (3^eme édition)

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Résumé

Le droit embraserait-il maintenant la vie scolaire ?

Sans aucun doute, à en juger d'après les quelque mille trois cents décisions de nos cours et tribunaux recensées dans cette édition enrichie et actualisée en juin 2005. Le recours s'applique aussi bien à la sieste de l'écolier qu'à l'exclusion du collégien pour deux jours, ou au triplement du lycéen en fin de cycle.

Mais les procès qui frappent l'institution atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de travaux, le professeur ou l'instituteur. Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'Etat ? L'établissement public local d'enseignement ? Les collectivités territoriales de rattachement ?

Quelles sont les conséquences des condamnations prononcées par les juridictions administratives, civiles ou pénales ?

La communauté éducative, le plus souvent démunie face à ces interrogations et à une réglementation foisonnante de la vie scolaire, trouvera dans cet ouvrage des réponses claires, explicites, accessibles et pédagogiques, grâce notamment à l'exposé de nombreux cas réels et à un petit lexique des termes juridiques.

Ce guide vivant et rigoureux, écrit avec talent et humour par trois hommes de terrain qui dressent un constat sans complaisance, bénéficie du témoignage de nouveaux contributeurs particulièrement avertis : recteurs, universitaires, magistrats, médecins, chefs d'établissement.

C'est un outil indispensable pour les enseignants, les cadres de l'Education nationale, les parents et les lycéens dans le suivi de la scolarité jusqu'à la terminale et aux classes préparatoires.

L'auteur - Yann Buttner

Yann Buttner, diplomé d'études approfondies de droit public est conseiller juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.

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André Maurin, docteur en droit est le chef du service juridique du Rectorat de l'Académie d'Aix-Marseille.

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L'auteur - Blaise Thouveny

Blaise Thouveny, diplomé d'études supérieures en droit et en sciences politiques est conseiller principal d'éducation dans un collège.

Sommaire

L'organisation de la vie scolaire
- La vie de l'élève
- Le statut de l'élève

Les risques de la vie scolaire
- Les risques pour les élèves
- Les risques pour les personnels

Conclusion(s) ampliative(s) ou rectificative(s)
Lexique

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	Yann Buttner, André Maurin, Blaise Thouveny
Collection	Etats de droits
Parution	08/09/2005
Édition	3^eme édition
Nb. de pages	492
Format	12 x 21,5
Couverture	Broché
Poids	545g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247062751
ISBN13	978-2-247-06275-1