Le harcèlement moral dans l'administration

Spécifictés, enjeux, issues

Anne Duriez

262 pages, parution le 22/04/2005

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Résumé

Le harcèlement moral dans l'administration propose une réflexion permettant d'appréhender la dimension psychosociale et juridique du harcèlement moral dans le contexte particulier de la fonction publique qu'elle soit d'Etat, territoriale ou hospitalière.

L'ouvrage met en exergue les spécificités du harcèlement moral par rapport au secteur privé, les modalités de la preuve de son existence et analyse ses enjeux pour toutes les parties qui y sont impliquées : employeur public, victime, professionnels du secteur médical, médico-social ou social, agents ou harceleur.

Il donne à l'employeur public des précisions sur les obligations qui se dégagent de ce cadre juridique, ce qui lui permettra d'être plus vigilant, d'impliquer les différents acteurs légaux de la prévention et de limiter ainsi les risques de contentieux.

Quant à la victime, qu'elle soit harcelée ou accusée à tort de harcèlement, elle pourra appréhender les différentes actions possibles pour se sortir de cette situation dolosive grâce à une meilleure connaissance des interlocuteurs possibles, de leur rôle ainsi qu'à des indications en matière de procédures contentieuses.

Le harcèlement moral dans l'administration envisage aussi la situation de l'auteur du harcèlement, en terme de responsabilité professionnelle et pénale, au regard de l'état actuel de la jurisprudence.

Enfin, il aborde la question de la prévention, sujet d'autant plus délicat qu'il semble exclu d'imaginer un dispositif de prévention type susceptible de s'adapter à toutes les structures publiques.

L'auteur - Anne Duriez

Anne Duriez est juriste territoriale spécialisée dans les domaines d'application du droit privé au sein de l'administration, dont celui de l'hygiène et de la sécurité. Depuis trois ans, elle travaille de manière approfondie sur les enjeux juridiques du harcèlement moral dans la fonction publique et a mené plusieurs réflexions sur la prévention. Elle anime des formations destinées aux cadres des trois fonctions publiques sur ce thème pour divers organismes parisiens et intervient au sein de structures publiques.

Sommaire

Introduction : le contexte socio-juridique du harcèlement moral
Les spécificités du harcèlement moral dans l'administration
- La spécificité juridique
- Des précisions apportées par les experts
- La preuve du harcèlement moral
- Le harcèlement moral dans le secteur privé
- Les raisons de l'existence du harcèlement moral dans la fonction publique
Situation juridique de l'administration, de l'auteur et de la victime face au harcèlement moral
- Les enjeux du harcèlement moral pour l'administration
- La situation de la victime
- La situation de l'auteur du harcèlement
- De la mise en oeuvre de la prévention
Conclusion
Annexes
Bibliographie
Table des matières
Index

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Papyrus
Auteur(s)	Anne Duriez
Parution	22/04/2005
Nb. de pages	262
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	345g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782876031579
ISBN13	978-2-87603-157-9