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Le juge pénal et l'expertise numérique

Le juge pénal et l'expertise numérique

Révolutions au Palais

Alexis Rimbaud - Collection PRESAJE (Prospective, Recherches et Etudes Sociétales Appliquées à la Justice et à l'Economie)

200 pages, parution le 05/09/2007

Résumé

Chacun de nous a en mémoire le fameux "élémentaire mon cher Watson" de Sherlock Holmes. Sans le savoir, Conan Doyle préfigurait, dans ses romans, la réalité du déséquilibre croissant des connaissances, qui du juge pénal, qui de l'expert.

En effet, actuellement, avec l'apparition des technologies numériques, la nouvelle forme des investigations dans les crimes de sang et les délits financiers a engendré une triple évolution :

  • l'identification de tout individu est du domaine du possible, par l'objet réputé lui être attaché, partout et à chaque instant ;
  • l'accès aux informations tirées de l'invisible des cellules humaines, de l'infiniment petit, est grand ouvert ;
  • le contre-piratage des circuits illicites de la criminalité financière offre des perspectives qui ne tiennent compte ni du temps, ni de l'espace et des droits locaux...

Mais les conclusions de l'expertise construites sur l'utilisation des technologies numériques sont-elles vraiment aussi accessibles et "élémentaires" que celles dont pouvait se prévaloir Sherlock Holmes ?

La question mérite pour le moins d'être posée quand on sait que le juge qui dispose n'a pas reçu la même formation scientifique que celle du technicien qui propose, lequel n'a que très rarement une solide formation juridique !

L'auteur - Alexis Rimbaud

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Sommaire

  • Note au lecteur
  • Préface
  • Avant-propos
  • Histoire de l'expert
  • Un effet d'optique (nouvelle inspirée de faits réels)
  • Incarnation des principes en la figure de l'expert, articulation magistrat/expert/expertise
  • Les degrés de l'intervention : expert ou technicien ?
  • Indépendance et subordination, les principes et l'humain
  • Temps législatif, temps judiciaire, temps de l'exécutif, temps de l'expert. Vers la redéfinition de l'espace-temps
  • L'origine des experts
  • Conclusion
  • Post-face
  • Remerciements
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Alexis Rimbaud
Collection PRESAJE (Prospective, Recherches et Etudes Sociétales Appliquées à la Justice et à l'Economie)
Parution 05/09/2007
Nb. de pages 200
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 355g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782247075331
ISBN13 978-2-247-07533-1

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