Le patrimoine archéologique et son droit

Questions juridiques, éthiques et culturelles

Collection IDHAE

360 pages, parution le 12/10/2015

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Résumé

Cet ouvrage met en lumière les caractères et les enjeux multiples que concentre le patrimoine archéologique et que le droit appréhende.

L'ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche.

Sommaire

Introduction
Présentation des auteurs
Sommaire

1re Partie – Les valeurs du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – L'invention de l'objet archéologique, par Jean-Pierre Giraud
Chapitre 2. – Dimensions anthropologiques, culturelles et économiques du patrimoine archéologique : quelques réflexions pour les Amériques, par André Delpuech
Chapitre 3. – Le patrimoine archéologique : une source documentaire à gérer, par Gérard Aubin
Chapitre 4. – L'objet archéologique dans le droit des biens culturels, par Jean-François Poli

2e partie – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – Les figures du droit international de l'archéologie, par Vincent Négri
Chapitre 2. – L'appropriation publique des vestiges archéologiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, par Fabien Marchadier
Chapitre 3. – L'intérêt commun de l'humanité à la protection du patrimoine subaquatique, par Janet Blake
Chapitre 4. – L'inappropriable, l'inaliénable et le droit, par Judith Rochfeld
Chapitre 5. – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique, par Marie Cornu
Chapitre 6. – La protection pénale du patrimoine archéologique, par Elisabeth Fortis

3e partie – Les dimensions juridiques de la recherche archéologique : étudier, conserver et transmettre
Chapitre 1. – Qualifier juridiquement le patrimoine archéologique, par Noé Wagener
Chapitre 2. – Peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine des archives, par Pascal Even
Chapitre 3. – Trier, sélectionner et éliminer : peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine de l'archéologie, par Rolande Simon-Millot
Chapitre 4. – La propriété scientifique et la valorisation des résultats de la recherche, par Marion Bunan
Chapitre 5. – Conserver, étudier et exposer le patrimoine archéologique : le rôle des musées, par Alain Charron

4e partie – La propriété, l'étude scientifique et la conservation du patrimoine archéologique en droit comparé
Chapitre 1. – L'Angleterre, par Ruth Redmond-Cooper
Chapitre 2. – Les droits canadien et américain, par Robert K. Paterson
Chapitre 3. – Le droit hellénique du patrimoine archéologique, par Daphné Voudouri
Chapitre 4. – Le droit néerlandais, par Kamal El Addouti
Chapitre 5. – Le droit français, par Agnès Mathieu
Chapitre 6. – Les modèles du droit comparé sur le patrimoine archéologique : synthèse, par Marc Drouet

Illustrations