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Le plu(i)

Le plu(i)

Contenu - élaboration - évolution - contentieux

Steve Hercé - Collection Guides juridiques

560 pages, parution le 23/09/2026

Résumé

Le plan local d’urbanisme (PLU), ou plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), est devenu un document incontournable de la planifi cation et de l’aménagement des territoires. Régulièrement adapté sous l’effet des évolutions législatives et réglementaires, il doit aujourd’hui intégrer de nouveaux enjeux, notamment ceux liés à la sobriété foncière et à l’objectif de zéro artifi cialisation nette (ZAN). Cette quatrième édition, entièrement mise à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires et de la jurisprudence, propose une analyse complète du régime juridique du PLU(i), depuis son contenu et son opposabilité jusqu’à son élaboration, sa révision, sa modifi cation et sa mise en compatibilité. L’ouvrage examine les différentes pièces qui composent le PLU(i) – rapport de présentation, PADD, orientations, documents graphiques, règlement écrit et annexes – ainsi que les normes supérieures qui lui sont opposables et les exigences liées à l’évaluation environnementale. Une large place est consacrée aux procédures d’évolution du document et au contentieux du PLU(i), afi n d’éclairer les acteurs de l’urbanisme sur les conditions de sécurisation juridique de leurs démarches.
Conçu comme un outil pratique et de référence, Le PLU(i) s’adresse à tous les professionnels confrontés à l’élaboration, à l’application ou à l’évolution des documents d’urbanisme : collectivités territoriales, services de l’État, avocats, magistrats, bureaux d’études, aménageurs et professionnels de l’immobilier.

L'auteur - Steve Hercé

Steve Hercé - Avocat au Barreau de Paris, est associé du cabinet Boivin et Associés et exerce son activité dans le domaine de l'urbanisme et de l'environnement. Il est également chargé d'enseignement à l'Université de Paris-Sud (Faculté Jean Monnet) et publie régulièrement des articles dans les revues spécialisées.

Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Le Moniteur
Auteur(s) Steve Hercé
Collection Guides juridiques
Parution 23/09/2026 23/09/2026
Nb. de pages 560 -
Format 17.1 x 24.1 -
Couverture Broché -
Poids 934g -
Contenu - ePub
EAN13 9782281137460 9782281137477

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