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Le traité d'Amsterdam
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Résumé

Dernière en date des révisions des traités communautaires, le traité d'Amsterdam n'avait pas encore fait l'objet d'une analyse approfondie. Les premiers commentaires et les premières évaluations se sont nécessairement fondées davantage sur une impression générale que sur un examen détaillé du contenu du traité. Or, les dispositions de celui-ci, qu'on les approuve ou non, sont riches et complexes. Le but du présent ouvrage est d'en rendre pleinement compte afin de permettre une compréhension tant des objectifs que des résultats.

Tel qu'il se présente, l'ouvrage est destiné à tous ceux, universitaires et praticiens, qui suivront la procédure de ratification et à ceux qui ensuite, seront concernés par sa mise en oeuvre.

Sommaire
- La négociation du Traité. Une vue cavalière, par Helmut Kortenberg- Aspects institutionnels, par Claude Blumann- Les clauses de "coopération renforcée". Le protocole sur l'application des principes de subsidiarité et de proportionnnalité par Vlad Constantinesco- Les politiques et actions communautaires, par Ricardo Gosalbobono- Les relations extérieures, par Pierre Des Nerviens- Un espace de liberté, de sécurité et de justice, par Henri Labayle- Les droits de l'homme, par Patrick Wachsmann- La simplification et la consolidation des traités, par Jean-Paul Jacqué- Transparence et qualité de la législation, par Thérèse Blanchet

L'auteur - Revue trimestrielle de droit europeen

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Revue trimestrielle de droit europeen
Collection Thèmes et commentaires
Parution 15/06/1998
Nb. de pages 396
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 553g
EAN13 9782247029723

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