Les dialogues des juges en europe - Séverine Ménetrey - Librairie Eyrolles
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Les dialogues des juges en europe
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Résumé

État des lieux des dialogues judiciaires verticaux et horizontaux en Europe.

Des spécialistes du droit judiciaire et du droit européen se sont réunis autour du thème des dialogues judiciaires et de leur portée.

L'auteur - Séverine Ménetrey

Professeur de droit judiciaire à l’Université du Luxembourg.

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Sommaire

PREMIÈRE PARTIE - Les dialogues des juges : questions théoriques et sémantiques autour d'une pratique hétérogène

Chapitre 1 - Judicial and interdisciplinary dialogues in European Law, Joxerramon BENGOETXEA

Chapitre 2 - Le dialogue des juges : de l'inexistence d'un concept pourtant éprouvé, Jean- Philippe DEROSIER

Chapitre 3 - Nature juridique des communications entre juges, Malik LAAZOUZI

Chapitre 4 - Dialogues et communications entre juges : pour un pluralisme dialogal, Séverine MENÉTREY

DEUXIÈME PARTIE - Les dialogues des juges constitutionnels saisis par les droits fondamentaux

Chapitre 1 - L'œuvre de la Commission de Venise, comme médiateur du dialogue judiciaire, Giorgio MALINVERNI

Chapitre 2 - Cour de justice de l'Union européenne et Cour européenne des droits de l'homme : dialogue des juges ou objectivité des droits fondamentaux ?, Xavier SOUVIGNET

Chapitre 3 - Le dialogue entre les juges en matière de protection des droits de l'homme, Ioana PELIN- RADUCU

Chapitre 4 - With great power comes great responsibility – Constitutional courts in Central and Eastern Europe (not) using the system of preliminary references to the ECJ, Agata B. CAPIK

TROISIÈME PARTIE - Les dialogues entre juges judiciaires : quelles communications ?

Chapitre 1 - La communication des juges en matière de procédure collective, Patrick ROSSI

Chapitre 2 - La communication des magistrats en droit de la famille, Marie- Catherine GAFFINEL

Chapitre 3 - L'obtention des preuves : communication ou dialogue entre juges ?, Thierry HOSCHEIT

Chapitre 4 - Confiance et reconnaissance mutuelles dans la coopération judiciaire civile, instruments d'un dialogue entre juges, Marie- Françoise MERCADIER

QUATRIÈME PARTIE - Les perspectives de communications directes entre juges

Chapitre 1 - Les lignes de conduite émergentes et les Principes généraux de la Conférence de La Haye relatifs aux communications judiciaires directes, Philippe LORTIE

Chapitre 2 - La communication entre juges dans le domaine des mesures conservatoires, Gilles CUNIBERTI

Chapitre 3 - Quelle communication dans l'application de la loi étrangère ?, Marta REQUEJO

Chapitre 4 - L'avenir de la coopération judiciaire transfrontière, Catherine KESSEDJIAN


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Larcier
Auteur(s) Séverine Ménetrey
Collection Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg
Parution 18/08/2014
Nb. de pages 396
Format 15.6 x 23.6
Couverture Broché
Poids 600g
EAN13 9782804471705

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