Les fonds d'investissement

Thierry Granier - Collection Axe droit

396 pages, parution le 18/11/2013

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Résumé

Le fonds d'investissement est une entité protéiforme. Selon les économistes et les financiers, il s'agit d'un support matériel, sans caractéristiques propres, au service du processus financier. D'un point de vue juridique, on peut retenir que les fonds accompagnent l'essor de l'industrie financière globalisée depuis plus de 20 ans, de la même manière que les sociétés commerciales avaient accompagné l'instauration du capitalisme industriel.

La première partie de cet ouvrage illustre le caractère international du développement de la pratique des fonds. Sont ainsi balayées les réglementations de pays très divers tels que le Canada, le Luxembourg, le Vietnam, Dubaï ou encore la Suède.

La seconde partie s'intéresse à la spécialisation des fonds, parfois consacrée par les textes. En effet, les fonds sont utilisés par toutes sortes d'acteurs économiques à des fins diverses (gestion collective, spéculation, financement industriel, intervention publique...), les formules juridiques retenues s'adaptant à ces différentes configurations.

Pour autant, ces formes et mécanismes juridiques ne sont pas encore appréhendés de manière homogène et synthétique par le droit, favorisant ainsi l'opacité et laissant place à certains abus. L'analyste est donc confronté à une grande complexité. La question est de savoir si un droit commun applicable à ce type d'acteur ne pourrait pas être dégagé. C'est l'objet de la troisième partie.

Par ces entrées juridiques multiples, cet ouvrage dresse le premier tableau général de ce phénomène en pleine évolution, afin de permettre aux professionnels du droit, mais aussi aux étudiants des secteurs juridique, économique, bancaire et financier de mieux le saisir.

L'auteur - Thierry Granier

Thierry Granier est professeur à Aix-Marseille Université. Il est directeur du pôle Banque Finance et membre du Centre de Droit économique (EA 4224). Il est spécialisé en droit financier, ses travaux portent principalement sur : les marchés financiers, les offres de titres au public, la régulation, la titrisation, les fintech, la blockchain et le commissariat aux comptes.
Il est l'auteur de nombreux ouvrages, fascicules d'encyclopédies juridiques, articles et commentaires parus dans les collections et revues de référence des éditeurs juridiques français dans ces domaines de spécialité.

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Sommaire

La dimension internationale de l'utilisation de la technique des fonds d'investissement
- La reconnaissance juridique de la spécificité des services de gestion de patrimoine dans l'industrie des fonds d'investissement au Canada
- La flexibilité du droit des fonds d'investissement luxembourgeois
- Structure et fonctionnement des fonds d'investissement au Vietnam
- Les fonds de l'Emirat de Dubaï
- Les fonds gouvernementaux dans le système national de retraite en Suède
La spécialisation des fonds d'investissement
- les fonds instruments de gestion collective
- Les fonds instruments d'investissement
- Les fonds instruments d'intervention publique
- Les fonds instruments de l'investissement social, solidaire et mutualiste
La naissance d'un droit commun des fonds
- Fonds et droit des sociétés
- Fonds en difficulté
- Fonds et droit de la concurrence
- Une approche fiscale des fonds d'investissement

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Lamy
Auteur(s)	Thierry Granier
Collection	Axe droit
Parution	18/11/2013
Nb. de pages	396
Format	14.6 x 21
Couverture	Broché
Poids	458g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782721217424
ISBN13	978-2-7212-1742-4