
Résumé
Un essai provocateur sur le droit d'auteur.
Les idées sont "de libre parcours", dit l'adage attribué à Henri Desbois.
Le droit d'auteur ne protège que la forme sous laquelle elles sont exprimées. Faut-il pour autant "exclure" les idées de la protection et considérer qu'on ne saurait revendiquer de paternité sur les contenus d'idées ? Peut-on accepter que la reprise des idées par autrui soit toujours licite ?
Érudit et provocateur, cet essai remonte à l'origine historique et philosophique de ce dogme juridique et conteste l'exclusion de principe des idées de la protection au titre du droit d'auteur.
Aux juristes, prisonniers d'une argumentation qui les empêche bien souvent de reconnaître la dimension créative du travail intellectuel, il demande de mieux reconnaître et protéger la paternité des publications d'idées et de recherche.
Aux chercheurs et autres travailleurs intellectuels, il suggère une argumentation susceptible de mieux faire reconnaître l'originalité protégeable de leurs travaux.
Sommaire
PREMIÈRE PARTIE
QU'EST-CE QU'UNE IDÉEE ?
Chapitre 1
À la recherche d'un critère sûr de l'originalité
Chapitre 2
Des idées dans les arts
et
la littérature
Y a-t-il des idées dans la musique ?
Les idées s'arrêtent-elles à la porte de l'atelier ?
Il y a, hélas, des idées dans la littérature !
Langage et idées
Chapitre 3
De l'impossibilité de séparer le fond et la forme
Restriction abusive de l'acception du terme idées
Extension abusive de l'acception du terme idées
Idées nues et idées habillées
Déshabiller les idées pour mieux les exclure ?
Toutes les idées appartiendraient au domaine public ?
Pour une conception non exclusive du couple forme-idée
DEUXIÈME PARTIE
LA LITTÉRATURE DE RECHERCHE ET D'IDÉES, PARENT PAUVRE DU DROIT D'AUTEUR
Chapitre 1
Créativité dans les sciences et les arts
La notion d'originalité en doctrine
L'art comme norme de la créativité
L'évacuation du paramètre de la composition
Difficultés juridiques
Originalité vs. nouveauté
Création vs. travail routinier
Arts majeurs et petite monnaie Alternatives
Qu'il existe quelque chose comme une personnalité intellectuelle
Chapitre 2
Une épistémologie obsolète
Nécessité de l'écriture scientifique ?
L'œuvre scientifique, somme d'informations factuelles ?
Extension abusive du domaine public
L'argument de l'(in)faisabilité
Jurisprudences divergentes
Chapitre 3
L'intérêt de la société ?
Que la reconnaissance de la paternité de l'auteur sur son œuvre n'empêche pas son exploitation intellectuelle par autrui
Le droit de courte citation : un droit explicitement et généreusement consenti aux lecteurs Un déni de paternité scandaleux
Que la présence d'idées dans une publication ne peut donner lieu à aucun abus du monopole consenti à l'auteur sur l'exploitation commerciale de son œuvre Pas de royalties, pas de dommages ? Mais de quoi se plaint la victime ? Obsession propriétariste et autres confusions
TROISIÈME PARTIE
EN FINIR AVEC LA CHASSE AUX IDÉES
Chapitre 1
Alternatives à l'exclusion réciproque de la forme et de l'idée
Droit allemand et suisse
Droit US-américain
Quelles procédures ?
Chapitre 2
Critères d'une originalité proprement intellectuelle
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Dalloz |
Auteur(s) | Béatrice Durand |
Collection | Les sens du droit |
Parution | 14/08/2025 |
Format | 14.7 x 21.2 |
Couverture | Broché |
Poids | 282g |
EAN13 | 9782247241057 |
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