Les métamorphoses du droit français

Histoire d'un système juridique des origines au XXIe siècle

Antoine Leca

310 pages, parution le 07/07/2011

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Résumé

Héritier d'influences diverses (notamment romaine et chrétienne), le droit français s'est constitué au fil des siècles, sous l'ombre tutélaire de la monarchie d'Ancien Régime, pour acquérir sa physionomie singulière, avec les codifications réalisées sous Napoléon et l'enracinement de la république qui a suivi.

Son originalité, c'est la cohérence et la clarté "latine" d'un droit écrit, héritier de Rome, des ordonnances royales et des codes napoléoniens inséparables d'un État ordonnateur, vertébré et efficace. C'est aussi son caractère "modéré", respectueux de l'autonomie individuelle, mais aussi de la cohésion sociale, ainsi que le poids sur l'individu d'une tutelle sociale qui s'est toujours voulue bienveillante, dont la teneur a varié, mais dont la légitimité n'a jamais été vraiment démentie.

Mais aujourd'hui son particularisme s'estompe. Nous sommes passés d'une société de transmission, dans laquelle l'héritage reçu était la dimension déterminante, à une société de communication où l'information, les besoins immédiats ont une valeur cruciale. Nos contemporains et surtout les Européens se rapprochent de plus en plus, dans un monde qui apparaît comme un immense moulin en train de broyer les distinctions nationales. Le phénomène est d'autant plus rapide que l'État en France ne dispose plus des attributs les plus sûrs de la souveraineté, à commencer par le droit de légiférer librement, et des moyens de défendre efficacement une langue et une culture.

Il en résulte que le droit (et sans doute l'identité) français(e), en tant que produit d'une tradition nationale, animé d'une vie propre, est entré dans la phase dernière de son existence. Mais la mort fait partie de la vie et elle permet à la vie de renaître. L'histoire ne s'arrêtera pas avec cette parenthèse qui se ferme. Elle s'ouvre vers de nouveaux lendemains, qui peuvent nourrir la crainte, mais aussi l'espoir.

L'auteur - Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit et professeur à Aix-Marseille Université.

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Sommaire

Trois géniteurs et un couffin ou la préhistoire du droit français (des origines à l'an mil)
La lente gestation du droit français à l'époque seigneuriale et féodale (XI^e-XII^e siècles)
- Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales
- Les sources du droit à l'époque seigneuriale et féodale : un droit d'application principalement régionale et locale
- Le contenu des institutions seigneuriales et féodales
La naissance du droit français à la faveur de la mutation monarchique (XIII^e-XIV^e siècles)
- Les sources du droit à l'époque de la monarchie tempérée : un droit d'application principalement régionale et locale, désormais reconnu et protégé par l'état royal
- Le contenu des institutions
L'affirmation du droit français sous la monarchie absolue (XVII^e-XVIII^e siècles)
- Les sources du droit à l'époque de la monarchie absolue : la nationalisation croissante du droit
- Les institutions de la monarchie absolue
L'apogée du droit français au XIX^e siècle
- Le passage de l'ancien au nouveau régime : la révolution et l'empire (1789-1815)
- La précellence du modèle juridique français au XIX^e siècle
Le déclin du droit français au XX^e siècle

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Antoine Leca
Parution	07/07/2011
Nb. de pages	310
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	477g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711015795
ISBN13	978-2-7110-1579-5