Manuel de droit des biens

Tome 2 : droits réels principaux démembrés

Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa - Collection Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

552 pages, parution le 26/04/2016

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Résumé

L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d'autrui, à savoir l'usufruit et ses dérivés que sont l'usage et l'habitation, les servitudes, la superficie et l'emphytéose.

Sommaire

Introduction

Titre I – Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I – La notion de droit réel démembré
Chapitre II – Les différents droits réels démembrés

Titre II – L'usufruit, l'usage et l'habitation
Sous-titre I – Usufruit
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Usage et habitation
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Droits et obligations
Chapitre III – Extinction

Titre III – Les servitudes de droit privé
Sous-titre I – Les servitudes du fait de l'homme
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Sous-titre II – Les servitudes légales
Chapitre I – Le régime des eaux
Chapitre II – Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III – Passage sur le fonds voisin et chemins divers

Titre IV – La superficie
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction

Titre V – L'emphytéose
Chapitre I – Notions de base
Chapitre II – Naissance
Chapitre III – Droits et obligations
Chapitre IV – Extinction
Bibliographie

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Larcier
Auteur(s)	Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa
Collection	Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Parution	26/04/2016
Nb. de pages	552
Format	16.1 x 24.1
Couverture	Broché
Poids	870g
EAN13	9782804481025