Regards sur l'histoire de la justice administrative

Journées d'études du Centre d'histoire du droit de l'Université de Rennes I - Colloques et débats

Grégoire Bigot, Marc Bouvet

348 pages, parution le 25/05/2006

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Résumé

Cet ouvrage ne retrace pas toute L'histoire de la justice administrative : le chantier est trop vaste et l'essentiel reste à écrire. Cependant, ce travail associant historiens du droit et publicistes offre treize contributions originales témoignant de la vitalité de la recherche sur l'histoire de la justice administrative à un moment où la connaissance de cette histoire s'impose d'autant plus que cette justice est en crise.

Un premier titre regroupe trois articles sur les origines de la justice administrative : La justice administrative avant 1789, Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution, Réflexions sur la loi des 16-24 août 1790.

Un deuxième titre rassemble cinq articles sur le développement crucial de la justice administrative au XIX^e siècle : La justice administrative vue par la doctrine (1800-1870), Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État (1831-1872), Les mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), La théorie du ministre-juge, L'arrêt Bizet.

Un troisième titre réunit cinq articles sur les évolutions de la justice administrative aux XX^e et XXI^e siècles : La réforme de la justice administrative (1888-1940), Léon Duguit et la mission du juge administratif, Le Conseil d'État juge constitutionnel, La classification des contentieux et la métamorphose du juge de l'excès de pouvoir, L'avenir de la juridiction administrative.

L'auteur - Grégoire Bigot

Grégoire Bigot est professeur d'histoire du droit à l'Université de Nantes et membre de l'Institut universitaire de France.

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Sommaire

Préface
Avant-propos
Regards sur les origines
Regards sur le XIX^e siècle
Regards sur les XX^e et XXI^e siècles

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Grégoire Bigot, Marc Bouvet
Parution	25/05/2006
Nb. de pages	348
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	533g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711007202
ISBN13	978-2-7110-0720-2