
Sport et assurance
Risque sportif - devoir d'information et de conseil - couverture d'assurance - indemnisation
Olivier Georges - Collection Guide pratique
Résumé
L’ouvrage traite du cadre juridique de l’assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s’attache à identifier l’ensemble des problématiques liées à une pratique sportive libre, en club ou dans le cadre scolaire en apportant des
solutions argumentées en droit.
À la frontière du droit du sport et du droit de l’assurance, l’auteur répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
• Quelles assurances les acteurs du sport peuvent-ils souscrire ?
• Quel est le champ d’application du devoir d’information lors de la conclusion du contrat d’assurance sportive ?
• Quels sont les critères de couverture du risque sportif ?
• Quelle est l’étendue de la responsabilité sportive et quelles sont les applications jurisprudentielles ?
• Comment le juge définit-il la faute sportive ?
• Dans quels cas la théorie de l’acceptation du risque est-elle retenue ?
• Comment la solidarité entre coassureurs se manifeste-t-elle ?
• Dans quelles hypothèses la responsabilité de l’association sportive est-elle retenue ?
• Comment contester un rapport d’expertise ?
• Quelle est la jurisprudence applicable en matière d’indemnisation ?
Les fédérations sportives, les clubs et les professionnels de l’assurance trouveront dans ce livre une aide précieuse pour choisir les garanties les plus adaptées et gérer efficacement les sinistres.
L'auteur - Olivier Georges
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Caractéristiques techniques
PAPIER | NUMERIQUE | |
Éditeur(s) | L'argus de l'assurance | |
Auteur(s) | Olivier Georges | |
Collection | Guide pratique | |
Parution | 20/09/2023 | 20/09/2023 |
Nb. de pages | 432 | - |
Format | 16.9 x 24 | - |
Couverture | Broché | - |
Poids | 726g | - |
Contenu | - |
ePub |
EAN13 | 9782354744700 |
9782354744717 |
Avantages Eyrolles.com
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