Transmission et fiscalité de la propriété viticole

Philippe Quéron, Philippe Laveix

252 pages, parution le 02/07/2009

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Résumé

Au cours des dix à quinze prochaines années, 60% des exploitations viticoles françaises devraient être transmises.

Les outils exposés dans ce manuel doivent servir de réflexion à une optimisation de la transmission d'un domaine viticole.

Les auteurs présentent au lecteur les différents modes opératoires qu'il peut mettre en oeuvre pour comprendre, étudier et anticiper avec ses conseils habituels, la ou les solutions optimales pour transmettre son patrimoine et son entreprise.

Ouvrage de synthèse, il fait appel à des matières aussi diverses que le droit de la famille, le droit fiscal, le droit rural, le droit de l'entreprise et des sociétés... Il est organisé de façon simple en trois grandes parties : tout d'abord, la définition, la valorisation et l'organisation de l'entreprise viticole, puis les cessions à titre onéreux et enfin, les cessions à titre gratuit.

Viticulteurs, propriétaires et exploitants pourront ainsi y puiser différentes méthodes, simples ou plus élaborées, en fonction de leur situation. Les juristes, les étudiants, avides de connaissances vitivinicoles, y trouveront une première approche de la matière quelle que soit la région viticole de France où ils exercent.

L'auteur - Philippe Quéron

Philippe Quéron est avocat spécialiste de droit viticole. Il s'occupe de transmission d'entreprise et de gestion patrimoniale, essentiellement sur le territoire français.

L'auteur - Philippe Laveix

Philippe Laveix est notaire, spécialiste de droit rural et du secteur viticole en particulier. Il est membre fondateur et président du réseau Jurisvin.

Sommaire

Définition - valorisation - organisation
- De l'entreprise viticole
- Composition de l'entreprise viticole
- Evaluation de l'entreprise viticole
- Organisation de l'entreprise viticole
Les cessions à titre onéreux
- Selon la nature juridique du bien
- La fiscalité de la cession de l'exploitation viticole
- Les contrôles et les autorisations
- Montage et effet de levier
Les cessions à titre gratuit
- Les règles juridiques applicables à la transmission de l'exploitation viticole
- Les outils fiscaux

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Féret
Auteur(s)	Philippe Quéron, Philippe Laveix
Parution	02/07/2009
Nb. de pages	252
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	466g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782351560457
ISBN13	978-2-35156-045-7