Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale

Licence - Master - Cas pratiques - Commentaires d'arrêts - Commentaires d'articles - Dissertations - Notes de synthèse

Philippe Bonfils, Etienne Vergès - Collection Objectif droit

242 pages, parution le 04/08/2006 (2^eme édition)

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Résumé

Le droit pénal général et la procédure pénale constituent deux matières incontournables de tout cursus juridique, spécialement dans le contexte d'une pénalisation contemporaine de la plupart des branches du droit.

En complément aux enseignements magistraux et aux travaux dirigés suivis par les étudiants dans leur Faculté, cet ouvrage propose 31 exercices (dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles, de documents et d'arrêts, note de synthèse) en droit pénal général (12 thèmes) et en procédure pénale (11 thèmes). Tous les exercices sont corrigés et à jour des lois et de la jurisprudence récentes (notamment la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité et la loi du 12 décembre 2005 relative au traitement de la récidive). Ils sont aussi accompagnés d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions de justice, lois, tableaux récapitulatifs).

Cet ouvrage ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants en droit pénal général et en procédure pénale. Il leur permettra aussi d'approfondir leurs connaissances dans ces matières. Ils pourront L'utiliser pour préparer leurs séances de travaux dirigés ou pour réviser leurs examens.

Plus généralement, ce recueil d'exercices corrigés est destiné à tous ceux qui souhaitent aborder la matière pénale de façon pratique.

L'avis du libraire Eyrolles

31 exercices corrigés (dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles, de documents et d'arrêts, note de synthèse) en droit pénal général et en procédure pénale, mis à jour des lois et de la jurisprudence. Complétés d'indications méthodologiques, de bibliographies et tableaux récapitulatifs.

L'auteur - Philippe Bonfils

Philippe Bonfils est agrégé des Facultés de droit. Il enseigne à l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III). Il est aussi directeur du Master recherche droit processuel.

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L'auteur - Etienne Vergès

Étienne Vergés est agrégé de droit privé et sciences criminelles. Professeur à l'université Grenoble Alpes, il est membre honoraire de l'Institut universitaire de France (2010-2015). Ses travaux sont principalement consacrés à la procédure et à la preuve.

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Sommaire

Droit pénal général
- L'autonomie du droit pénal
- La légalité criminelle
- L'application de la loi pénale dans le temps
- L'infraction : L'élément matériel
- L'infraction : L'élément moral
- La responsabilité pénale du dirigeant
- La responsabilité pénale des personnes morales
- La responsabilité pénale du complice
- Les causes objectives d'irresponsabilité pénale
- Les causes subjectives d'irresponsabilité pénale
- La sanction pénale
- Révision générale
Procédure pénale
- Les sources supranationales de la procédure pénale
- Les principes directeurs de la procédure pénale
- Les principes directeurs de la procédure pénale
- L'action publique
- L'action civile
- La preuve pénale
- Le secret de l'enquête et de l'instruction
- L'enquête
- L'instruction
- Le jugement
- Les voies de recours

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Philippe Bonfils, Etienne Vergès
Collection	Objectif droit
Parution	04/08/2006
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	242
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	354g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711006809
ISBN13	978-2-7110-0680-9