Voies et chemins ruraux

Daniel Rouscous

204 pages, parution le 01/06/2000

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Résumé

Sous l'appellation - voies et chemins ruraux ", on a tendance à considérer tous les chemins et toutes les voies, privés comme publics, qui sillonnent nos campagnes. On les mélange et les confond, alors qu'ils ont chacun un statut particulier et une réglementation propre.

Cet ouvrage se propose donc de faire une connaissance approfondie des voies communales, des chemins ruraux. des chemins d'exploitation, des itinéraires de randonnées, des chemins de servitudes ou de désenclavement. des servitudes de halage et de marchepied, ainsi que d'autres chemins et sentiers assimilés dont seuls les noms diffèrent.

Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de jurisprudence à l'appui : classement et déclassement, alignement et bornage, création, élargissement et cession de terrain, remembrement, entretien, suppression et aliénation, droits et devoirs des riverains etc.

Chaque démonstration est accompagnée de réponses pratiques et précises à des questions que tout riverain de ces voies et chemins ruraux peut se poser lors de situations précises comme, par exemple, les rencontres accidentelles avec des animaux, domestiques ou sauvages, qui ont souvent lieu sur les routes de campagne et causent un épineux problème de responsabilité...

Table des matières

Les voies communales
Les chemins ruraux
Les chemins d'exploitation
Les itinéraires de promenade et de randonnée
Les chemins de halage et de marchepied
Les chemins de servitude
Les animaux domestiques et sauvages à l'origine d'un accident de la route

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions du Puits Fleuri
Auteur(s)	Daniel Rouscous
Parution	01/06/2000
Nb. de pages	204
Format	13,5 x 18,5
Couverture	Broché
Poids	236g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782867391774