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Les grands arrêts du droit de l'environnement
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Les grands arrêts du droit de l'environnement

Les grands arrêts du droit de l'environnement

Collectif Dalloz - Collection Grands arrêts - Grandes décisions

900 pages, parution le 13/12/2017

Résumé

L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.

La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'Etat, etc.

Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un "grand arrêt" du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.

L'équipe d'auteurs s'est particulièrement attachée à mettre en lumière les influences mutuelles de jurisprudences nées des ordres juridiques international, européen, de l'Union et interne, en structurant l'ensemble des commentaires autour de 10 chapitres : Notions et structure générales (1), Droits fondamentaux. Expertise (2), Environnement et économie (3), Biens, contrats, responsabilités (4), Contentieux (5), Sanctions (6), Biodiversité. Espèces (7), Biodiversité. Écosystèmes et milieux. Ressources naturelles (8), Pollutions et nuisances (9), Risques (10).

L'auteur - Collectif Dalloz

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Sommaire

1 Notions et structure générales
2 Droits fondamentaux. Expertise
3 Environnement et économie
4 Biens, contrats, responsabilités (droit civil de l'environnement)
5 Contentieux
6 Sanctions
7 Biodiversité. Espèces
8 Biodiversité. Ecosystèmes et milieux. Ressources naturelles
9 Pollutions et nuisances
10 Risques


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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Dalloz
Auteur(s) Collectif Dalloz
Collection Grands arrêts - Grandes décisions
Parution 13/12/2017 01/01/2018
Nb. de pages 900 -
Format 14,5 x 21 -
Couverture Broché -
Poids 460g -
Intérieur Noir et Blanc -
Contenu - ePub
EAN13 9782247152902 9782247166046
ISBN13 978-2-247-15290-2 -

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