Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
La fiscalité de l'environnement
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

La fiscalité de l'environnement

La fiscalité de l'environnement

Sylvie Caudal - Collection Systèmes - Fiscalité

228 pages, parution le 06/05/2014

Résumé

La fiscalité de l'environnement occupe, en France notamment, une place de plus en plus importante : que ce soit dans les dispositifs de protection de l'environnement ou plus généralement, dans notre système fiscal. Elle ne se limite d'ailleurs pas à des impôts spécifiques (taxe générale sur les activités polluantes par exemple) ni aux domaines traditionnels de la nature et des nuisances (tels les déchets ou la pollution de l'eau) mais infléchit aussi de plus larges pans de la fiscalité, comme la fiscalité des transports ou de l'énergie : la dernière création en date - l'insertion, par la loi de finances pour 2014, d'une composante carbone dans les taxes intérieures sur la consommation d'énergies fossiles - est emblématique à cet égard.

Or cette fiscalité est fort complexe et reste souvent l'apanage de quelques spécialistes alors qu'elle fait partie de l'action quotidienne des entreprises, des collectivités publiques, voire des particuliers ou associations. Elle s'invite même parfois dans les grands débats de société, comme en matière de lutte contre les changements climatiques. C'est pourquoi l'objectif de cet ouvrage est d'en livrer une présentation simple et allant à l'essentiel. Il s'agit d'abord de montrer comment la fiscalité de l'environnement s'insère - avec plus ou moins de difficultés - dans notre système juridique d'ensemble, avant d'en présenter les principales composantes. Celles-ci, d'une très grande variété et d'importance inégale, sont ordonnées à partir de leur contribution à la protection de l'environnement : qu'il s'agisse de dispositifs dissuasifs (taxations) ou au contraire incitatifs (dépenses fiscales), voire d'affecter des impôts à des dépenses environnementales.

L'ouvrage est à jour des dernières nouveautés issues des deux lois de finances du 29 décembre 2013. Il s'adresse aux étudiants de Master, aux juristes et fiscalistes, mais aussi à tous ceux qui ont des actions ou activités en lien avec l'environnement.

L'auteur - Sylvie Caudal

Sylvie Caudal est professeur de droit public à l'Université Jean Moulin-Lyon 3.

Autres livres de Sylvie Caudal

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) LGDJ
Auteur(s) Sylvie Caudal
Collection Systèmes - Fiscalité
Parution 06/05/2014
Nb. de pages 228
Format 14 x 21
Couverture Broché
Poids 284g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782275032535
ISBN13 978-2-275-03253-5

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription