Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

178 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1876

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Assistance publique. - Virement de crédit Page 17
Bâtiments départementaux14
Beaux-Arts. - Voir monument du général Beuret
Cadastre170
Casernes de gendarmerie. - Voir bâtiments départementaux
Cavernes du Mont, près Cravanche170
Chemin de fer de Giromagny99
Chemins de grande communication. - Alignement99
Chemins de grande communication. - Réclamation de M. Erard, de Delle100
Chemins vincinaux. - Répartition des travaux entre les membres du Conseil14
Chemins vicinaux. - Rectifications. - Alignements. - Classement28 et 93
Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-voyer en chef31
Chemins vicinaux. - Contingents. - Rapport de M. Viellard101
Chemins vicinaux. - Contingents. - Vote du Conseil.102
Chemins vicinaux. - Tableaux de répartition104 à 137
Enfants assistés141
Forêts. - Aménagements16 et 167
Forêts. - Remaniement des triages15 et 166
Instruction publique. - Ecole normale de Vesoul18
Instruction publique. - Rapport de M. Keller155
Instruction publique. - Rapport de M. l'Inspecteur Armbruster156
Monument du général Beuret6
Pêche28
Rapport de M. l'Administrateur6
Recherches archéologiques. - Voir Cavernes du Mont près Cravanche
Réservistes. - Leur convocation17
Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef.19
Séances du Conseil5 et 30
Secours aux communes nécessiteuses pour travaux publics16 et 138
Société hippique100
Union franço-américaine100

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	178
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	452g
EAN13	9782418102521