Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

124 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1889

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Rapport de M. l'Administrateur au Conseil général5
Agriculture (Société d'). - Subvention départementale.7
Agriculture (Société d'). - Avis du Conseil général sur l'emploi de la subvention de l'Etat4466
Agriculture. - Champs d'expérience et de démonstration9
Agriculture. - Destruction des insectes67
Aliénés. - Situation de fortune des aliénés admis d'office dans les établissements publics868
Aliénés. - Demande de M. Raffenne François-Xavier, d'Auxelles-Haut, en réduction du prix de pension de sa femme2461
Aliénés. - Demande des héritiers de Mlle Bolet.2575
Aliénés. - Aliénée Lamère, veuve Clerc, demande en remise83
Assistance publique. - Liste des secours sollicités en faveur d'enfants assistés952-79
Assistance publique. - Secours temporaires. - Application de la loi du 5 mai 18694689
Assistance publique. - Dépenses générales du service27
Assistance publique. - Demandes de secours exceptionnels2984
Assistance publique. - Subventions de l'Etat aux établissements charitables4482
Budget départemental. - Observations de M. Keller55
Chemins vicinaux. - Classement du chemin vicinal d'Angeot à Lagrange9
Chemins vicinaux. - Fontaine. - Demande d'une subvention pour acquitter le prix d'un terrain2953
Chemins vicinaux. - Service vicinal. - Programme de 1884. - Compte rendu3191
Chemins vicinaux. - Enquête sur la réforme de la prestation (résumé des avis des Conseils généraux3168
Chemins vicinaux. - Lepuix (Gy). - Demande en remise de contingent pour l'entretien du chemin d'intérêt commun N° 243164
Chemins vicinaux. - Demande en réduction de contingents. - Diverses communes3263-78
Chemins vicinaux. - Demande de la commune de Bourg64
Chemins vicinaux. - Contingents communaux pour l'année 189063
Chemins vicinaux. - Contingents communaux pour l'année 1889 (demandes de réduction).63
Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 4. - Modifications des alignements dans la traverse du faubourg de Montbéliard à Belfort3356
Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 11. - Modification du plan d'alignement du chemin dans la traverse d'Angeot3470
Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 11 dans la traverse de Lachapelle-s.-Rougemont. - Plan d'alignement3669
Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 12 de Larivière à Ronchamps. - Plan d'alignement dans la traverse de Rougegoutte.3762
Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 24. - Construction de trottoirs et de canivaux à Giromagny3857
Chemins vicinaux. - Alignement du chemin d'intérêt commun N° 26 dans la traverse de Delle4076
Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 27. - Elargissement de ce chemin à Felon aux abords du pont sur le Morgraben4068
Chemins vicinaux. - Déclassement du chemin de Suarce à Strueth4153
Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire N° 4 du chemin rural de Boncourt à Delle4275
Chemins vicinaux. - Remises aux chemins ruraux4365
Chemins vicinaux. - Méziré. - Classement comme embranchement du chemin d'intérêt commun N° 23 du chemin vicinal ordinaire N° 177
Conseil général. - Liste des membres du " Conseil1
Conseil général. - Ouverture de la session.51
Conseil général. - Excuses de MM. Fréry et Viellard51
Conseil général. - Excuses de MM. Warnod et Fréry55
Conseil général. - Communications diverses de M. le Préfet53
Débits de tabac. - Commission départementale pour le classement des demandes4753
Dettes départementales. - Enfants assistés, aliénés, transports d'indigents67
Ecole des Arts et Métiers de Châlons-sur-Marne. - Emploi du crédit de 600 fr.8
Ecole normale de filles. - Quote-part du Territoire de Belfort pour l'admission des élèves-maîtresses à l'école normale de Vesoul84
Enfants assistés. - Contingents communaux2091
Enfants assistés. - Demandes de secours52
Exposition universelle de 1889. - Envoi d'une délégation d'ouvriers et d'instituteurs60
Forêts communales. - Aménagement de la forêt communale de Lamadeleine9
Forêts communales. - Bavilliers. - Distration du régime forestier avec faculté d'aliénation d'une parcelle de terrain communal4573
Forêts communales. - Danjoutin. - Soumission d'une parcelle de terrain au régime forestier4674
Forêts communales. - Lepuix (Gy). - Aménagement de la forêt communale58
Finances. - Compte départemental de l'exercice 188717
Finances. - Budget rectificatif de 188817
Finances. - Dépenses départementales de l'exercice 188817
Finances. - Emprunts et impositions ordinaires et extraordinaires des communes du Territoire de Belfort17
Finances. - Produits éventuels départementaux21
Finances. - Etat de situation au 31 décembre 18882286
Décisions modificatives. - Fournitures d'impressions en 1885, 1886, 1887, 1888. - Demandes Jacquin et Spitzmuller2585
Fêtes. - Célébration de la Fête du Centenaire de 1789102
Gendarmerie. - Construction d'une caserne à Belfort94
Gendarmerie. - Proposition de M. Devantoy pour la cession d'un terrain95
Gendarmerie. - Renseignements divers donnés par M. le Colonel Directeur du Génie95
Gendarmerie. - Examen du projet97
Gendarmerie. - Emprunt pour faire face à la dépense102
Gendarmerie. - Session extraordinaire du 17 Juin. - Continuation de l'examen du projet105
Gendarmerie. - Polygone exceptionnel106
Gendarmerie. - Adjudication de l'emprunt106
Gendarmerie. - Fixation du chiffre de l'emprunt108
Gendarmerie. - Quotité des annuités de l'emprunt108
Gendarmerie. - Taux de l'intérêt108
Gendarmerie. - Service des intérêts et remboursement du capital109
Gendarmerie. - Ressources affectées au service de l'emprunt109
Instruction primaire. - Congrès international de l'enseignement primaire en 1889.28
Jury criminel. - Proportionnalité par canton des membres du Jury111
Langue française. - Demande de subvention de l'Alliance Française54
Médecine cantonale. - Formulaire des médicaments à prescrire aux malades indigents7
Monuments. - Pose d'une plaque commémorative à l'hôtel de la Préfecture pour rendre hommage au général Lecourbe4754
Monuments. - Monument à ériger à Belfort au général Lecourbe. - Souscription91
Octroi de Belfort. - Extension du périmètre et modifications aux tarifs91
Préfecture. - Inventaire du mobilier86
Routes nationales. - Projet de Classement comme route nationale N° 19 du chemin stratégique dans la traverse du vallon de Rethenans87
Routes nationales. - Observations de M. Fréry y relatives104
Routes nationales. - Amélioration de la chaussée du faubourg de France89
Routes nationales. - Elargissement des ponts sur la Savoureuse et " du canal des usines route N° 19. - Voeu.89
Sourds-muets. - Placement de boursiers. - Subventions. - Demandes diverses752
Travaux d'utilité communale15

" Maisons d'école. - Méziré: école de filles.15
" Eglises. - Meroux et Moval: acquisition de mobilier intérieur15
" Eglises. - Felon: réparations à l'église15

Tir. - Concours national.54
Tramway militaire. - Voeu du Conseil général96
Voeux. - Suite donnée aux voeux552
Voeux. - relatifs a la gendarmerie5
Voeux. - Train rapide de Belfort à Lyon5
Voeux. - Secours extrrordinaires à l'hôpital civil de Belfort5
Voeux. - Création d'un bureau de poste à Etueffont-Haut6
Voeux. - Halte et gare de marchandises à Valdoie14
Voeux. - Lavage du sable dans les cours d'eau6
Voeux. - Choix du personnel des Inspecteurs des enfants assistés parmi les Docteurs en médecine14
FIN

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	124
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	323g
EAN13	9782418102538