Traité des émolumens, tiré de la disposition des statuts de savoye... - Librairie Eyrolles
Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Traité des émolumens, tiré de la disposition des statuts de savoye et arrêts rendus par le sénat
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Traité des émolumens, tiré de la disposition des statuts de savoye et arrêts rendus par le sénat

Traité des émolumens, tiré de la disposition des statuts de savoye et arrêts rendus par le sénat

Antoine S. Bailly - Collection Sciences

58 pages, parution le 01/12/2016

Résumé

Traité des émolumens, tiré de la disposition des Statuts de Savoye et divers arrêts rendus par le Sénat servans de réglement, augmenté dans cette seconde édition de la Taxe des émolumens des notaires, par spectable Gaspard Bailly,...
Date de l'édition originale : 1699
Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Antoine S. Bailly

Antoine BAILLY est professeur émérite à l’université de Genève.

Autres livres de Antoine S. Bailly

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Antoine S. Bailly
Collection Sciences
Parution 01/12/2016
Nb. de pages 58
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 75g
EAN13 9782011258632

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription