Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 1 à 20 sur 278 livres

Grand tarif suivant la déclaration du roy du 27 septembre 1640

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 28/09/2025

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Règlement du 10 avril 1773, concernant les dragons

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 28/09/2025

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Statuts, privilèges et ordonnances royalles à leur premier barbier, ses lieutenans ou commis

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 28/09/2025

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Arrest de la cour des monnoyes, faisant tres-expresses inhibitions & defenses d'exposer

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 28/09/2025

Expédié sous 9 jours

Papier

9,50 €

Le code général des impôts 2021

Et le Livre des procédures fiscales

Auteurs : Gérard Defrance, Collectif Groupe Revue Fiduciaire

Éditeur : Groupe Revue Fiduciaire

Date de parution : 27/05/2021

Expédié sous 5 jours

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35,00 €

Loi du 10 juillet 1851, relative au classement des places de guerre et aux servitudes militaires

Décret du 10 août 1853 portant classement des places de l'intérieur

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/05/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

11,00 €

Liste générale de nos seigneurs du parlement de bretagne, 1554-1754

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,00 €

Édits, déclarations et lettres patentes du roy et règlemens du parlement de bretagne, 1554-1774

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

17,00 €

Statuts pour les maîtres marchands mégisseurs de la ville et faubourgs de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrets et lettres patentes

Concernant les compagnies de guinée et du sénégal

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/04/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

16,50 €

Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du châtelet de paris

La police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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25,00 €

Lois et arrêtés relatifs à la justice militaire

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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16,00 €

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de france. Tome 3

Et du traité de la police

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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32,50 €

Recueil des statuts, lettres patentes ou déclarations du roi, arrêts du conseil et du parlement

Sentence de police du chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de paris

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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24,50 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 9

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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41,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 4

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 5

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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42,00 €

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de flandres

Des arrêts du conseil d'état particuliers à son ressort. volume 2

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

42,00 €

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de france. Tome 1

Et du traité de la police

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

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28,00 €

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices

Des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/03/2021

Expédié sous 9 jours

Papier

13,90 €

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