Gérard Defrance

Livres de Gérard Defrance

Résultats : 21 à 40 sur 276 livres

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20

Et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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16,00 €

Traité entre le roi et le roi de sardaigne, conclu à turin le 24 mars 1760

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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9,50 €

Creation, institution, fondation, et privileges de l'université de nantes, par le pape pie second

Et par françois second et dernier duc de bretagne, avec les lettres de confirmation

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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11,00 €

Lois, décrets et cahier des charges des concessions

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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16,50 €

Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires

De sa majesté trés chrêtienne et celle des alliez

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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Papier

9,50 €

Recueil d'édits, ordonnances et déclarations concernant l'épargne, le trésor royal

Et les parties casuelles. parties casuelles, 1467-1730

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/02/2021

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36,50 €

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de paris

Recueillis des textes et des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Auteurs : Gérard Defrance, Pierre Le Roy

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/11/2020

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23,00 €

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine

Uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de france

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/10/2020

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Papier

9,50 €

Recueil par ordre de dates des édits, déclarations, lettres patentes du roi, arrêts de son conseil

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/09/2020

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45,50 €

Lettres patentes en forme d'édict du 27 octobre 1617, suppression des greffiers des parroisses

Et, en leur lieu, la création d'office héréditaire, des commissaires à faire les roolles des tailles

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce royaume

Vérifiée en la cour des aydes le 29 aoùst 1624

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Déclaration du 13 février 1623, portant défenses à toutes personnes, de quelque qualité

, de porter ny faire porter à la campagne ou ailleurs, aucunes harquebuses, pistolets ou armes

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de picardie

Normandie, poitou, aunis, saintonge et guyenne

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 18 décembre 1635, portant très exprès commandement à tous mestres de camp

Capitaines, officiers, de se rendre en leurs charges, dans 3 jours après publication de la présente

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Arrêté du 8 floréal an viii, des consuls de la république

Contenant règlement sur l'administration et la comptabilité des corps

Auteur : Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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12,90 €

Lettres patentes en forme d'édict, pour la revente en hérédité de tous les offices de commissaires

À faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel, en tous les lieux

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance portant règlement sur le service aux batteries, corps-de-garde d'observation

Et signaux établis sur les côtes

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 31 mai 1776, concernant l'administration des fourrages pour les chevaux

De la cavalerie, dragons et hussards

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils

Que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roi du 12 janvier 1763, concernant son régiment d'infanterie

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

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9,50 €

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