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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7381 à 7400 sur 45542 livres

Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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16,50 €

Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé

3e édition

Auteur : Leopold von Sacher-Masoch

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

22,00 €

Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, des décrets impériaux

Des avis du conseil d'etat, et des arrêts de la cour de cassation

Auteur : Guillaume-Jean Favard de Langlade

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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32,00 €

Le chemin de fer glissant de girard et barre

Auteur : Max de Nansouty

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Loi sur l'organisation municipale, suivie de l'ordonnance d'exécution

Et de la charte constitutionnelle, collationnées sur les éditions officielles, avec des notes

Auteur : Jean Anatole Garnier Dubourgneuf

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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18,00 €

Declaration du roy veriffiee en la cour de parlement, les grand' chambre, tournelle et de l'edict

Assemblées pour la descharge des pieces et procez, tant indecis que jugez pour les advocats

Auteurs : Henri IV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-6

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis Héricourt du Vatier

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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12,90 €

Declaration du roy sur le subject des nouveaux remuements de son royaume

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume

Ensemble les arrests de la cour de parlement

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Statuts et règlements

Auteur : Académie Des Beaux-Arts

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,50 €

Nouveau code des prises, ou recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances

Et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. tome 4

Auteurs : Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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33,00 €

Ordonnance du roi du 17 avril 1772, concernant les invalides pensionnés, les soldats retirés

Dans les provinces avec leur solde et demi-solde et les vétérans

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Confirmation des privilèges attribuez aux officiers domestiques et commençaux de la maison du roy

Et de la reyne, employez et compris ès estats envoyez et receus en la cour des aydes

Auteurs : Louis XIII, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,00 €

Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du roy

Lieutenant esleu et l'autre, de conseiller du roy esleu en chacune eslection en chef du royaume

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Édit du roy du 22 juin 1633, portant creation d'un office de conseiller du roy, tresorier de france

General de ses finances et garde-seel en chacun bureau de ses finances

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de parlement. aides et finances de dauphiné

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Ordonnance du roy du 1er février 1751

Portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté

Auteur : Louis XV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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11,50 €

Nouvelles explications pour servir de supplément au commentaire de jacquin

Sur l'ordonnance de 1680. titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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9,50 €

Guide de l'inventeur ou commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention

Suivi d'un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière

Auteur : Théodore Homberg

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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17,50 €

Des usines sur les cours d'eau. Tome 2

Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires

Auteur : Benjamin Nadault de Buffon

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

33,40 €

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