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Collection : Sciences sociales (Éditeur : Hachette)

Résultats : 7341 à 7360 sur 45542 livres

Loi sur l'enseignement, suivie des règlements d'administration publique

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,50 €

Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs

Et de la jurisprudence des arrêts

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

Expédié sous 9 jours

Papier

30,00 €

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques. partie 1. a-g

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

26,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-1

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Louis Lemercier de Neuville

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

18,00 €

Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la généralité de guyenne

Des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique

Auteur : Association Pour La Défense De La Propriété Littéraire. Éditeur Scientifique

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges

Qui ne dépendent pas des universités

Auteurs : Louis XV, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en france depuis 1880

Auteur : Julien Bonnecase

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

42,00 €

La frontière d'argonne, 843-1659. procès de claude de la vallée, 1535-1561

Auteurs : Louis XIII, Léon Le Grand, Alphonse Roserot

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

24,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : Étienne Agard Dechamps

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

18,00 €

Déclaration du 4 mai 1621, establissement d'un greffier des affirmations en chacune eslection

Du royaume avec pouvoir de recevoir les droicts de vérification et signature de roolles des esleus

Auteur : Louis XIII

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du roy, arrêts des conseils

Règlement du 3avril 1753, de la cour de parlement de dauphiné

Auteur : Parlement De Dauphiné

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,00 €

Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles. gardes, gardiens, puissance paternelle

Garde et patronage feodaux, continuation de communauté à l'égard des mineurs, droits des enfans

Auteur : Charles Mannheim

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

39,40 €

Instruction sur les poids et mesures métriques qui doivent être exclusivement employés

En france à partir du 1er janvier 1840

Auteur : Collectif

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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12,90 €

Lettres-patentes du roi, sur décrets de l'assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790

Qui ordonnent la division de la france en 83 départemens

Auteurs : Émile-Nicolas Louis XVI, Gérard Defrance

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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10,90 €

Constitutions des principaux états de l'europe, et des états-unis de l'amérique. Tome 2

Auteur : Jacques-Vincent Delacroix

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

27,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-2

Baux de domergue, pointeau et templier et de fereau, ysembert, nerville, manis, lambert

Auteur : J. Ardisson

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

9,50 €

Lettres d'un actionnaire sur le commerce de la compagnie des indes

Auteur : Stéphanie-Félicité Du Crest Genlis

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

11,90 €

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-août 1830. Tome 10

Auteurs : Odilon Barrot, Jean-Gilbert Ymbert

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

33,00 €

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres cordiers-criniers de la ville

Et fauxbourgs de paris

Auteurs : Louis XI, Bernard-Augustin-Henri-Timothée de Cabannes Charles VIII, Jacques-François de Chastenet François Ier, Alexandre-Claude Louis XIV

Éditeur : Hachette

Date de parution : 01/01/2019

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Papier

14,90 €

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